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Implantation d'un terrain multisports - Groupe scolaire des Charreaux
Paiement sur fonds propres. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés.En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le Maître d'ouvrage.Cependant, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution.
Cf règlement de consultation
Cf règlement de consultation
Cf règlement de consultation
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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