La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.L'accord-cadre a pour objet d'étab

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Informations générales

Date de parution : 29/06/2020
Date de clôture : 22/07/2020
Localisation : SAREMM, 57075 Metz | Département : Moselle (57)
Secteur d'activité : Publicité |

Acheteur public

Description du marché

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande à passer pour la réalisation de prestations de communication dont le détail est précisé au CCTP.

Cautionnement

Voir règlement de consultation.

Financement

Voir règlement de consultation

Forme Juridique

Voir règlement de consultation

Situation Juridique

Voir règlement de consultation

Caractéristiques

La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique.L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande à passer pour la réalisation de prestations de communication dont le détail est précisé au CCTP.

Conditions économiques et financières

Voir règlement de consultation

Conditions techniques

Voir règlement de consultation

Source : BOAMP

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