La présente consultation intéresse les travaux de curage et de démolition du bâtiment J " Bunker ".
Prix
Conformément à l'article. R. 2191-3 du Code de la commande publique(CCP), une avance est accordée au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché p
Financement sur ressources propres de l'État.Marché conclu à prix global forfaitaire. Prix révisables.Délia global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture.Paiement sous forme d'acomptes et de soldes.
En vertu de l'article R.2122-7 du CCP, l'acheteur peut passer un marché de travaux sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence. La durée pendant laquelle les nouveaux marchés peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.
Chiffres d'affaire
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
Lire la suiteLe Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
Lire la suite