Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réaménagement du cimetière de Vaucresson, sis 10 rue de Cazes.

Clôturé depuis 376 jours

Informations générales

Date de parution : 14/04/2021
Date de clôture : 14/05/2021
Localisation : 10 rue de Cazes, 92420 Vaucresson | Département : Hauts-de-Seine (92)
Secteur d'activité : Maçonnerie |

Acheteur public

COMMUNE DE VAUCRESSON


8 Grande Rue, 92420 Vaucresson

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Description du marché

Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réaménagement du cimetière de Vaucresson, sis 10 rue de Cazes.

Financement

Les prestations sont financées sur le budget principal du pouvoir adjudicateur. Le mode de règlement choisi par l'acheteur est le virement administratif.Le délai de paiement est fixé à trente (30) jours à compter de la demande de paiementconformément à l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.Le dépassement de ce délai ouvre de plein droit, et sans autre formalité pour le titulaire,le bénéfice d'intérêts moratoires équivalents au taux d'intérêt fixé par la Banque CentraleEuropéenne augmentés de huit (8) points et du versement d'une indemnité forfaitaire dequarante (40) euros pour frais de recouvrement selon les modalités indiquées dans ledécret no2013-269.

Caractéristiques

Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux de réaménagement du cimetière de Vaucresson, sis 10 rue de Cazes.

Source : BOAMP
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