Le présent marché concerne les travaux de remplacement de compresseurs et refonte des collecteurs d'air comprimé sur le Centre de l'Yvette de l'ENSTA ParisTech.

Clôturé depuis 1753 jours

Informations générales

Date de parution : 10/03/2017
Date de clôture : 06/04/2017
Secteur d'activité : Ventilation |

Acheteur public

ENSTA


828 boulevard des Maréchaux, 91762 Palaiseau cedex

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Description du marché

Le présent marché concerne les travaux de remplacement de compresseurs et refonte des collecteurs d'air comprimé sur le Centre de l'Yvette de l'ENSTA ParisTech.

Cautionnement

Conformément à l'article 123 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, une garantie à première demande est prévue par le présent marché à la charge du titulaire. Elle est doit être constituée au plus tard à la date à laquelle le ti

Financement

L'agent comptable de l'ENSTA ParisTech procède au paiement des acomptes dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai de paiement, dans les conditions réglementaires.

Forme Juridique

Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées. En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement ;Les candidats ont la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou de plusieurs groupements.En cas de candidatures présentées sous forme de groupement d'entreprises, la composition et la forme du groupement (conjoint ou solidaire) doivent être annoncées clairement et ne pourront pas, à l'exception des dispositions mentionnées à l'article 45-IV du Décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, être modifiées entre la candidature et la signature du marché. Chaque membre du groupement doit produire les justifications ci-dessus.Article 2.21 du Règlement de consultation.

Caractéristiques

La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées et définies dans le cahier des clauses techniques particulières CCTP MP 2017 003 20.

Conditions techniques

Conformément à l'article 3 du règlement de consultation MP 2016 007 20

Source : BOAMP
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