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Mise en sécurité du chemin de ronde au château de Morlanne
Prix
Une retenue de garantie de 5 % est exercée sur les acomptes Elle pourra être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.Avance accordée
Crédits départementaux : Nature 231314 - Fonction 312 - Chapitre 23 - prix fermes actualisables - prestations rémunérées à prix global et forfaitaireDélai de paiement de 30 jours.
Titulaire unique ou groupement d'entreprises.Dans le cas de groupement d'entreprises, le mandataire du groupement conjoint est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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