Numéro de la consultation : A18DDEV-AM02 Caractérisation équestre et contrôle d'entretien des itinéraires inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) sur l

ERILIA

Pour contacter cet acheteur, veuillez vous rendre sur sa page d'informations.

Numéro de la consultation : A18DDEV-AM02 Caractérisation équestre et contrôle d'entretien des itinéraires inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) sur le territoire des communautés de communes du Pays roussillonnais et du territoire de Beaurepaire

Critère

Prix des prestations

Financement

Prestations réglées par des prix unitaires Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres du Département de l'Isère, y compris les emprunts

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre

Situation Juridique

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Caractéristiques

Numéro de la consultation : A18DDEV-AM02 Caractérisation équestre et contrôle d'entretien des itinéraires inscrits au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) sur le territoire des communautés de communes du Pays roussillonnais et du territoire de Beaurepaire

6000

10000

Conditions économiques et financières

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Conditions techniques

Liste des principaux services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;