PISCINE MUNICIPALE ANDRE WOGENSCKY - ACCORD CADRE COMPOSITE POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D'EAU ET D'AIR

Ville de Firminy

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PISCINE MUNICIPALE ANDRE WOGENSCKY - ACCORD CADRE COMPOSITE POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D'EAU ET D'AIR

Critère

Prix

Cautionnement

Néant

Financement

Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Pour la partie A prix révisables annuellement ou ferme pour la partie B. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de la ville de Firminy

Forme Juridique

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Situation Juridique

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Caractéristiques

Pour la partie B : accord-cadre avec maximum.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot

Conditions économiques et financières

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Conditions techniques

Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)