Programme AVELO - Fourniture de matériels spécifiques et innovants relatifs à la pratique du vélo

Clôturé depuis 1522 jours

Informations générales

Date de parution : 03/02/2020
Date de clôture : 19/02/2020
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Equipements spécialisés |

Acheteur public

COMMUNAUTE AGGLO PORTES DE FRANCE


4 AV GABRIEL LIPPMANN, 57972 YUTZ cedex

Description du marché

Programme AVELO - Fourniture de matériels spécifiques et innovants relatifs à la pratique du vélo

Cautionnement

Pas de cautionnement et garanties exigés

Financement

Financement Articles R2191-3 à R2192-36 du Décret no 2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique.Prix unitaires.Prix fermes et non actualisablesModalités de règlement des comptes : règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.- FCSle délai global de paiement est de 30 joursmodalités de financement : fonds propresUne avance de 25 % sera acceptée selon les conditions du CCAP.Forme juridique : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché

Forme Juridique

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché

Caractéristiques

Programme AVELO - Fourniture de matériels spécifiques et innovants relatifs à la pratique du vélo

Source : BOAMP
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