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Transport des étudiants de l'INSA
Valeur technique
Avance : aucune garantie bancaire ne sera exigée dans le cas où le montant du marché serait inférieur à 80 000 euro(s) H.T. Passé ce seuil, une garantie à première demande d'un montant égal à 100 % du montant de l'avance sera demandée. Le titulaire, sauf
Financement sur le budget principal de la collectivité.Délai de paiement en vigueur.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur
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