Travaux de remplacement de la porte nord du barrage du lac

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

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Travaux de remplacement de la porte nord du barrage du lac

Critère

Prix des prestations

Cautionnement

Retenue de garantie de 5% pouvant être remplacée par une garantie à première demande.

Financement

Délai global de paiement à 30 jours.Conditions du CCAG-TRAVAUX et du Code de la Commande Publique.Ressources propres de la collectivité et subventions publiques extérieures le cas échéant.

Forme Juridique

L'offre, qu'elle soit présentée par une seule entreprise ou par un groupement, devra indiquer tous les sous-traitants connus lors de son dépôt. Elle devra également indiquer les prestations (et leur montant) dont la sous-traitance est envisagée, la dénomination et la qualité des sous-traitants qui l'exécuteront à la place du titulaire.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :-En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;-En qualité de membres de plusieurs groupements.

Caractéristiques

Travaux de remplacement de la porte nord du barrage du lac