Travaux de réparation des maçonneries à l'abbaye de montmajour (marché réservé)

Clôturé depuis 1437 jours

Informations générales

Date de parution : 17/05/2018
Date de clôture : 18/06/2018
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Maçonnerie |

Acheteur public

Centre des monuments nationaux


hôtel de Sully, 62 rue Saint-Antoine, 75186 Paris Cedex 04

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Description du marché

travaux de réparation des maçonneries à l'abbaye de Montmajour (marché réservé)

Financement

le mode de paiement des factures s'effectuera par mandat administratif dans le délai de 30 jours à compter de la réception de la facture.Tout retour de cette demande formulée par écrit et dûment motivé suspend toutefois le délai de paiement jusqu'à la remise par le Titulaire de la totalité des justifications qui lui ont été réclamées.Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai.Le titulaire peut bénéficier d'une avance selon les conditions définies à l'article 110 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Le présent marché est financé sur les ressources propres de l'établissement.Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché.

Forme Juridique

le pouvoir adjudicateur n'impose pas de forme de groupement.

Source : BOAMP
Marchés ouverts pour Centre des monuments nationaux
Aucun autre marché ouvert pour cet acheteur.
Marchés ouverts dans l'activité Maçonnerie
Aucun autre marché ouvert pour cette activité.

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