Dénomination : REGULARISATION LEGALES +. CONSTITUTION Aux termes d’un acte sous seing prive en date du 1er janvier 2026, il a été constitué une société dont les principales caractéristiques sont les suivantes : Dénomination Sociale : ATEMISCLOUD Forme : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle Capital social : 20 000 € Siège social : 38, Bis boulevard Victor Hugo, 06000 Nice Objet social : La conception, l’édition, le développement, l’exploitation, la commercialisation et la maintenance de solutions logicielles, plateformes numériques et services informatiques, notamment en mode SaaS, incluant des outils de gestion, d’analyse, de traitement de données et d’automatisation des processus, ainsi que toutes prestations de conseil, d’intégration, de formation et d’assistance associées. La société peut également exploiter, concéder ou utiliser tout droit de propriété intellectuelle, marque, logiciel ou technologie, dont elle est propriétaire ou pour lesquels elle dispose d’un droit d’usage, ainsi que détenir et gérer des biens immobiliers pour les besoins de son activité. Et plus généralement, toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l’objet social ou susceptibles d’en faciliter le développement. Président : M. Benoit BARRIER demeurant 24, rue Michel-Ange, 06100 Nice Clause d’agrément : Les actions sont librement négociables après l’immatriculation de la sociétéau RCS. Clause d’admission : Tout actionnaire peut participer aux assemblées sur justification de son identité ; chaque action donne droit à une voix. Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au R.C.S. de Nice.
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