Dénomination : HORIZON SURGICAL SYSTEMS EUROPE. Par acte SSP du 31/08/2026, il a eté constitué une SAS ayant les caractéristiques suivantes : Dénomination : HORIZON SURGICAL SYSTEMS EUROPE. Objet social : La recherche, La conception, le développement, la mise au point, la fabrication, l’assemblage, l’industrialisation, la commercialisation, la maintenance et l’exploitation de dispositifs médicaux, d’équipements médicaux, de systèmes robotisés, de plateformes d’assistance chirurgicale, de logiciels, d’algorithmes, de solutions d’intelligence artificielle, de capteurs et de tous systèmes destinés au diagnostic, au traitement, à l’assistance ou à la réalisation d’interventions médicales, et notamment dans le domaine de l’ophtalmologie ; La conception, le développement et l’exploitation de technologies destinées à la chirurgie oculaire, notamment de la cataracte, de la cornée, du glaucome, de la rétine et plus généralement de toutes les pathologies de l’œil ; La réalisation d’activités de recherche et développement, d’études scientifiques, de validation préclinique et clinique, d’ingénierie biomédicale, de développement logiciel et de transfert de technologies ; Le dépôt, l’acquisition, l’exploitation, la concession et la cession de tous brevets, marques, dessins, modèles, logiciels, savoir-faire et autres droits de propriété intellectuelle ; Toutes prestations de conseil, d’assistance technique, de formation et de support en lien avec ces activités. Siège social : 91, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS. Capital : 10.000 € Durée : 99 ans Président : Monsieur Jean-Pierre HUBSCHMAN, demeurant 6316 Bush Dr, MALIBU, CA 90265-3837 (ETATS-UNIS) Directeur Général : Monsieur Pierre-Antoine FOREST, demeurant 17, boulevard de la République 34590 MARSILLARGUES, Admission aux assemblées et droits de votes : Tout associé a le droit de participer aux assemblées générales et aux délibérations personnellement ou par mandataire, quel que soit le nombre de ses actions, sur simple justification de son identité, dès lors que ses titres sont inscrits en compte à son nom. Chaque action donne droit à une voix. Clause d’agrément : Sauf en cas d’associé unique, toutes les cessions d’actions, y compris celles réalisées au bénéfice d’ayant-droits, sont soumises à la procédure d’agrément. Immatriculation au RCS de Paris.
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