Dénomination : L’ARCHE AUX PAINS. AVIS DE CONSTITUTION Aux termes d’un acte sous signature privee en date à PANISSIERES du 27 janvier 2026, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes : Forme : Société par actions simplifiée Dénomination : L’ARCHE AUX PAINS Siège : 135 Chemin de chez Mathy, 42360 PANISSIERES Durée : quatre-vingt-dix-neuf ans à compter de son immatriculation au RCS Capital : 5 000 euros Objet : boulangerie, Pâtisserie, restauration rapide à emporter, vente de boissons non-alcoolisées. Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions. Transmission des actions : La cession des actions de l’associé unique est libre. Agrément : Les cessions d’actions, à l’exception des cessions aux associés, sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés. Président : Mr Paul-Aimé DUCREUX, demeurant 135 Chemin de chez Mathy, 42360 PANISSIERES La Société sera immatriculée au RCS de ST ETIENNE.
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