Dénomination : Modular Structure Fuel Cell. Par acte SSP du 15/09/2026, il a eté constitué une SASU ayant les caractéristiques suivantes : Dénomination : Modular Structure Fuel Cell Objet social : La Société a pour objet, En France et à l’étranger : - Toutes activités de recherche et développement, conception, étude et ingénierie de tous produits, procédés, prototypes, technologies et solutions dans le domaine des piles à combustible et/ou des technologies qu’elles mettent en oeuvre,- La production, l’exploitation et la commercialisation, directement ou indirectement, de tous produits, procédés, prototypes, technologies et solutions issus ou se rapportant à ces activités,- Toutes prestations d’études, d’ingénierie, d’expertise, de conseil et d’assistance technique se rapportant à ces activités,- L’acquisition, le dépôt, la protection, la détention, la gestion, la valorisation, l’exploitation, la concession et la cession de tous droits de propriété intellectuelle ou industrielle, notamment brevets, marques, logiciels, savoir-faire, procédés se rapportant aux activités de la Société,- La participation de la société par tous moyens, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher à l’objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d’apport, de commandite, de souscription ou de rachat de titres ou droits sociaux, fusion, groupement d’intérêts économiques ou de location-géranceEt généralement toutes opérations industrielles, commerciales, financières, civiles, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet social et à tous objets similaires ou connexes. Siège social : 7 chemin du Forézan 73160 Cognin. Capital : 1000 € Durée : 99 ans Président : M. SANTINI Clément Guillaume, demeurant 22 Avenue Barthélémy Buyer 69009 Lyon Directeurs Généraux : M. ROUVEYRE Luc, demeurant 7 chemin du Forézan 73160 Cognin et M. GHIO Florian Sébastien, demeurant 22 Avenue Jean Jaurès 69007 Lyon Admission aux assemblées et droits de votes : Toute action donne droit, dans les bénéfices et l’actif social, à une part nette proportionnelle à la quotité de capital qu’elle représente.Tout associé a le droit de participer aux décisions collectives, personnellement ou par mandataire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède. Il doit justifier de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Clause d’agrément : En cas de pluralité d’associés, la cession de titres de capital et de valeurs mobilières donnant accès au capital à un tiers à quelque titre que ce soit est soumise à l’agrément préalable de la collectivité des associés. Immatriculation au RCS de Chambery
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