Dénomination : NOVA DBSYS. NOVA DBSYS Societé par actions simplifiée au capital de 500,00 euros Siège social : 26 Rue Louis Ampère 93330 NEUILLY-SUR-MARNE En cours d’immatriculation Avis de constitution Par acte sous seing privé en date du 23/10/2025, est constituée une Société présentant les caractéristiques suivantes : DÉNOMINATION : Nova dbsys FORME : Société par actions simplifiée (à associé unique) CAPITAL : 500,00 Euros SIÈGE SOCIAL : 26 Rue Louis Ampère - 93330 NEUILLY-SUR-MARNE OBJET : La Société a pour objet en France et à l’étranger, Directement ou indirectement : - La maintenance et la gestion de bases de données ; - La maintenance et l’assistance liés aux systèmes et logiciels informatiques ; - La prestation de services de conseil en systèmes informatiques ; - Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à : la création, l’acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l’installation, l’exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l’une ou l’autre des activités spécifiées ci-dessus la prise, l’acquisition, l’exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant lesdites activités ; la participation, directe ou indirecte, de la Société dans toutes opérations financières, immobilières ou mobilières ou entreprises commerciales ou industrielles pouvant se rattacher à l’objet social ou à tout objet similaire ou connexe. - Toutes opérations quelconques contribuant à la réalisation de cet objet. DURÉE : 99 ans ADMISSION AUX ASSEMBLEES ET DROIT DE VOTE : Tout associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions. Chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions. AGREMENT : Les cessions d’actions sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés statuant selon les règles prévues par l’article 18 des statuts PRÉSIDENT : Monsieur Karim MEBROUK, né le 05 avril 1974 à LAGNY-SUR-MARNE (Seine-et-Marne) IMMATRICULATION : au RCS de BOBIGNY Pour avis,
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