Dénomination : PROSPIA. AVIS DE CONSTITUTION Forme : SASU Denomination : PROSPIA Siège : 58 Rue De Monceau 75008 PARIS Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de PARIS Capital : mille euros (1.000,00 €) Objet : - L’édition, la conception, Le développement, la maintenance, l’exploitation et la commercialisation de solutions logicielles, plateformes numériques, algorithmes et applications. - Toutes prestations de conseil et d’ingénierie associées. - La production, l’édition et la diffusion de contenus audiovisuels, numériques et multimédias sur tous supports. - La monétisation de ces activités par tous moyens, notamment par affiliation. - La conception et la vente de tous produits dérivés et articles promotionnels liés aux actifs immatériels ou aux activités de la société. - La recherche, le design, l’ingénierie et le prototypage de tous dispositifs électroniques, objets connectés et systèmes technologiques. - La production et la commercialisation de ces dispositifs et systèmes, ainsi que des droits de propriété intellectuelle y afférents. - L’acquisition, la prise de participation et la gestion de parts sociales, actions et valeurs mobilières dans toute société civile ou commerciale. - La mise en œuvre de la politique générale du groupe, l’animation des sociétés qu’elle contrôle ou sur lesquelles elle exerce une influence notable en participant activement à la définition de leurs objectifs et de leur politique économique. - L’assistance financière, administrative, comptable et plus généralement le soutien en matière de gestion à toutes sociétés du groupe par tous moyens. - Tous conseils et prestations de services. - L’acquisition, la gestion, l’exploitation et la cession de tous droits de propriété intellectuelle et industrielle. Transmission des actions : La cession des actions de l’associé unique est libre. Agrément : La cession de titres de capital et de valeurs mobilières donnant accès au capital à un tiers à quelque titre que ce soit est soumise à l’agrément préalable de la collectivité des associés. Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions. Président : Monsieur Payam Saremi demeurant 96 Rue De Mirande 21000 DIJON