Dénomination : SPICE BIOTECHNOLOGIES FRANCE. Par Acte sous seing prive en date 15/06/2026 il a été constitué une SAS, société par actions simplifiée, à associé unique dénommée SPICE BIOTECHNOLOGIES FRANCE, Dont les caractéristiques sont les suivantes : Capital : 10000 € Objet social : L’exploration, la conception, le développement et la réalisation d’activités de recherche pré-cliniques aux fins d’identification de solutions thérapeutiques (molécules, médicaments, etc) dans le cadre de la lutte contre le cancer, le développement, la commercialisation et la production de ces solutions thérapeutiques en vue de leur application dans le secteur pharmaceutique et plus généralement de toute substance utile à l’industrie pharmaceutique ; la prestation de services, la fourniture d’expertises, de conseils techniques, scientifiques ou commerciaux, la collaboration avec toutes institutions académiques ainsi que l’exploitation directe ou indirecte des solutions conçues, développées ou distribuées par la société. L’étude, la création, l’exploitation, le financement, la prise de participation, la direction et le contrôle de toutes entreprises commerciales, industrielles, agricoles ou immobilières, par voie de création de sociétés nouvelles, apports, souscription ou acquisition de titres ou droits sociaux, fusion, association en participation ou autrement. La gestion de ses participations et la réalisation en faveur des filiales et sociétés dans lesquelles la Société détient une participation, de prestations de services; la participation de la Société, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet par voie de création de sociétés nouvelles, apport, souscription ou achat de titres ou droit sociaux, de fusion ou autrement, de création, d’acquisition, de location, de prise en location-gérance de tous fonds de commerce ou établissements. La prise, l’acquisition, l’exploitation, la mise à disposition ou la cession de tous procédés et brevets concernant ces activités. Durée : 99 ans à compter de l’immatriculation au RCS de PARIS Siège social : 13 RUE de Douai 75009 Paris Président de SAS : la société SPICE BIOTECHNOLOGIES INC., Société étrangère non immatriculée au RCS , située 1207 Oakland Avenue 94611 Piedmont, et immatriculée au RCS de DELAWARE. Admission aux AG et droit de vote : Chaque action donne droit au vote et à la représentation lors des décisions collectives. Tout associé a le droit de participer aux Assemblées Générales et aux délibérations personnellement ou par mandataire, quel que soit le nombre de ses actions, sur simple justification de son identité, dès lors que ses titres sont inscrits en compte à son nom. Chaque action donne droit à une voix. Clauses d’agrément : La cession ou la transmission des actions de l’associé unique est libre. En cas de pluralité d’associés, toute cession d’actions à un tiers est soumise à l’agrément préalable des associés de la Société.
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