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Acquisition d'un spectromètre d'émission optique avec plasma à couplage inductif (ICP-OES) équipé d'un passeur automatique d'échantillons
Caractéristiques techniques
Les factures seront envoyées au service ordonnancements - 17/19 avenue de Flandre - 75954 Paris cedex 19Le délai global de paiement qui court à compter de la date de réception de la facture est de 30 jours comme le dispose l'article R. 2192-10 du code de la commande publique.Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit en vertu de l'article R. 2192-31 du code de la commande publique:- au bénéfice d'intérêts moratoires dont le taux applicable est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points ;- au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euro(s) (article R 2192-35 du même code).Le comptable assignataire des paiements est le Directeur Financier et Comptable de la CRAM d'Ile-de-France.
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Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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