Entretien préventif et correctif des cloches, horloges et vérification des paratonnerres des édifices cultuels de la Communauté d'Agglomération Portes de France Thionville
Pas de cautionnement et garanties exigés
Articles R2191-3 à R2192-36 du code de la commande publiqueModalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCSPrestations réglées par des prix unitairesPrix révisables annuellement.Aucune avance prévue.Délai global de paiement des prestations de 30 jours.Ressources propres
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre
Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre : Minimum HT 20 000,00 euro(s) : Maximum HT 80 000,00 euro(s)
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