La présente consultation a pour objet des " Travaux de remise à niveau technique et de remplacement complet d'ascenseurs pour l'Université de Pau et des Pays de l'Adour ".L'unive

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La présente consultation a pour objet des " Travaux de remise à niveau technique et de remplacement complet d'ascenseurs pour l'Université de Pau et des Pays de l'Adour ".L'université de Pau et des Pays de l'Adour se distingue par son caractère pluridisciplinaire et sa configuration multi sites sur 5 campus :-4 campus en région Nouvelle Aquitaine : dans les Pyrénées-Atlantiques (64) à Pau, Bayonne et Anglet, dans les Landes (40) à Mont-de-Marsan.-1 campus en région Occitanie : dans les Hautes-Pyrénées (65) à Tarbes.Dans le cadre du présent marché, les prestations seront exécutées sur le campus de Pau et sur le campus de Tarbes.

Cautionnement

Les dispositions relatives aux différentes garanties sont définies dans le C.C.T.P.Avant tout commencement d'exécution, l'entrepreneur doit justifier, au moyen d'une attestation portant la mention de l'étendue de la garantie, de la durée de validité et ju

Financement

Le paiement s'effectue selon les règles de la comptabilité publique. Le délai légal de paiement des sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché est de TRENTE (30) jours à compter de la réception du décompte sous réserve de certification du service fait.Le paiement se fera par virement bancaire.Conformément aux articles R.2192-31 à 36 du code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. A ces intérêts sera rajoutée la somme de QUARANTE (40) Euros correspondant aux frais de mise en recouvrement.

Forme Juridique

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur, dans la mesure où cela est nécessaire à la bonne exécution du marché, est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint, conformément à l'article R. 2142-22 du Code de la Commande publique, d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus après notification.

Caractéristiques

La présente consultation a pour objet des " Travaux de remise à niveau technique et de remplacement complet d'ascenseurs pour l'Université de Pau et des Pays de l'Adour ".L'université de Pau et des Pays de l'Adour se distingue par son caractère pluridisciplinaire et sa configuration multi sites sur 5 campus :-4 campus en région Nouvelle Aquitaine : dans les Pyrénées-Atlantiques (64) à Pau, Bayonne et Anglet, dans les Landes (40) à Mont-de-Marsan.-1 campus en région Occitanie : dans les Hautes-Pyrénées (65) à Tarbes.Dans le cadre du présent marché, les prestations seront exécutées sur le campus de Pau et sur le campus de Tarbes.