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Le présent projet a pour objectif d'améliorer le franchissement piscicole du site et plus particulièrement de l'anguille.
Voir CCAP
Paiement à 30 joursLe marché est financé à hauteur de 60% par l'Agence de l'eau et à hauteur de 40% par le Conseil Départemental de la Seine Maritime
Le candidat peut se présenter seul ou sous la forme d'un groupement (conjoint ou solidaire) conformément aux dispositions de l'article R2142-20 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement et ce conformément aux dispositions de l'article R2142-22 du code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, ou en qualité de membres de plusieurs groupements conformément à l'article R2142-21 du code de la commande publique.Conformément à l'article R. 2142-4 du code de la commande, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché. Ainsi, si une même entité juridique présente 2 offres, il n'appartient pas à l'acheteur de sélectionner, parmi ces différentes offres, celle qui sera examinée et, celle qui sera écartée. Dès lors, l'acheteur doit rejeter toutes les offres qui ne respectent pas la règle édictée par les dispositions précitées quel que soit leur ordre d'arrivée. De telles offres sont en effet irrégulières et ne peuvent qu'être éliminées de la consultation.Il est précisé qu'une " bourse à la co-traitance " est accessible aux soumissionnaires sur la plate-forme des achats de l'Etat (PLACE). La bourse à la cotraitance est un outil de mise en relation pour faciliter la création de groupements momentanés d'entreprises (GME) de compétences et/ou de moyens. Les informations sur ce dispositif sont consultables via le lien ci-après : https://www.marchespublics.gouv.fr/docs/outils-esr-2017/place/Bourse_cotraitance_mode_emploi6.pdf
Le présent projet a pour objectif d'améliorer le franchissement piscicole du site et plus particulièrement de l'anguille.
Le Département des Alpes-Maritimes et l’Institut EuropIA organisent le 2 avril une conférence «...
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