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Programme de réhabilitation de l'école, centre de loisirs et relais ados, situés rue Henri Chas au Val-Vert 43000 Le Puy-en-Velay
Qualité du mémoire technique
Financement sur fonds propres, application des règles de comptabilité publique, paiement sous 30 jours par mandat administratif
Groupement conjoint
dc1, dc2, attestations exigées par les articles r 2143-3 et 4 du ccp
Programme de réhabilitation de l'école, centre de loisirs et relais ados, situés rue Henri Chas au Val-Vert 43000 Le Puy-en-Velay
L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle, présentation des résultats des 3 derniers exercices clos au 31/12/2019 dont la part consacrée à des travaux semblables à ceux objet de la consultation, attestations professionnelles garantissant que les travaux exécutés par le titulaire du lot répondront aux normes en vigueur dont normes NF-DTU applicables au(x) lot(s) attribué(s)
Certificats de capacité délivrés par des organismes publics ou privés relatifs à des prestations similaires, Etat des moyens humains et techniques (matériels) dont dispose les candidats, Certification AIPR du personnel pour certains lots
Les juges des référés du tribunal administratif de Nice, statuant en formation collégiale, ont o...
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