RÉALISATION D'ÉTUDES HYDRAULIQUES SUR LES RÉSEAUX D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USÉES DE COEUR D'ESSONNE AGGLOMÉRATION

Clôturé depuis 1181 jours

Informations générales

Date de parution : 24/04/2017
Date de clôture : 18/05/2017
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Etude |

Acheteur public

Description du marché

RÉALISATION D'ÉTUDES HYDRAULIQUES SUR LES RÉSEAUX D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USÉES DE COEUR D'ESSONNE AGGLOMÉRATION

Critère

Valeur technique telle qu'elle ressort du mémoire technique

Cautionnement

Garantie à première demande pour le remboursement de l'avance. Aucune retenue de garantie.

Financement

Fonds propres de Coeur d'Essonne agglomération.Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement.Il sera fait application du C.C.A.G. - Prestations Intellectuelles

Forme Juridique

Les concurrents peuvent se présenter sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire

Caractéristiques

les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 relatif aux marchés publics. Le montant total de commandes pour toute la durée del'accord-cadre est compris entre :- montant minimum de commande : 0 euros Ht- montant maximum de commande : 180 000 euros HtLe contrat est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 2 fois pour une durée de 1 an.

Source : BOAMP
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