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Rénovation intérieure de l'église du Sacré-Coeur
Prix des prestations
une retenue de garantie de 5% sera appliquée sur le montant du marché. Cette retenue de garantie pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire.-p
Articles 109 à 132 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Règlement des comptes selon les modalités-du CCAG Travaux - le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: budget principal
le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché
Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1) ;-Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2)
Rénovation intérieure de l'église du Sacré-Coeur
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
Liste des travaux POUR DES PRESTATIONS SUR DES MONUMENTS HISTORIQUES INSCRITS exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
L’EPA Nice Eco Vallée a déposé auprès de la direction départementale des territoires et de la...
Lire la suiteAlors qu’il a été beaucoup question de la confidentialité des consultations des juristes d’en...
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