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Travaux de maçonnerie-pierre de taille-échafaudages-installations de chantier dans le cadre de la restauration des portails nord-ouest et nord à l'Abbaye Notre-Dame à la Couronne
Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Garantie à première demande pour le versement de l'avance
Modalités essentielles de financement : budget départemental ; Modalités essentielles de paiement : paiement par virement administratif ; délai de paiement à 30 jours ; taux des intérêts moratoires : taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.Au montant calculé est ajouté une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros
Forme juridique que devra revêtir le groupement : Pas de forme imposée.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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