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Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du Plan de sortie de crise Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession (partielle) Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Nomination d'un mandataire judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de sauvegarde Extension du redressement judiciaire Jugement autorisant la poursuite d'activité Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Avis de Dépôt Redressement Judiciaire simplifié Appel du ministère public Résolution du plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Fin de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Exécution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture de jugement Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire Procédure Collective Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la mission du mandataire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Plan de sauvegarde financière accélérée Suspension provisoire des poursuites Jugement de cessation partielle d'activité Plan de traitement de sortie de crise Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Modification des mandataires Procédure de sauvegarde Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Rejet du plan de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du Plan de Sauvegarde Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Plan de cession avec location gérance Liquidation Judiciaire Modification de la mission du mandataire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Modification du plan de sauvegarde Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Modification du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5032) Cotation Banque de France : 5+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6470) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Décès du dirigeant Fin de Garantie financière Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Cotation Banque de France : 6- Demande de paiement Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Investissements Non reconstitution des fonds propres Action visant à rendre publics les comptes annuels Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel (6350) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Avis Financier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Recrutement Procédure de règlement agricole Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 1+ Modification de la Forme juridique Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Délai initial de paiement dépassé Action en responsabilité Rectificatif / Erratum Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 2- Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6497) Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Résultats financiers positifs Sollicitation d'un expert Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Cotation Banque de France : 6+ Demande de paiement Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Divers (6507) Nomination dans l’équipe de direction Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Fusion / rachat / prise de participation Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Désaccord contractuel (6438) Réclamation d'un bien (5040) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel (6348) Différend contractuel (6478) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Divers (6517) Réorganisation / licenciements Résolution de la conciliation Contestation des décisions prises par les dirigeants Ordonnance rendue Démarche d'un créancier (6363) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Condamnation Contestation de la dénomination Désaccord des créanciers (5013) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Retard de paiement signalé Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Projet relatif à la Loi sur l'eau Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 2+ Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action relative à la construction immobilière Mariage du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement des cotisations sociales Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Divers (6500) Evénement divers Contestation autour de la vente du fonds Insolvabilité constatée (5033) Cotation Banque de France : 5 Demande de paiement Divers (6471) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Différend contractuel (6505) Nomination dans l'équipe de direction Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement Demande de paiement (6476) Enquête Publique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6510) Divers (6515) Création de site / extension Mise en vente des actions en déshérence Litige avec le syndic (6442) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Différend entre l'assuré et son assureur Avis aux actionnaires Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Démarche d'un créancier (5016) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Sinistres naturels / accidentels / criminels Action juridique (6300) Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6487) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 1 Modification du Capital social Renonciation d'une garantie financière (6323) Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Paiements des cotisations sociales à jour Action liée à la Cession de titres ou de parts Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 3+ Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Différend contractuel (6498) Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Désaccord contractuel (6426) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Cotation Banque de France : 4- Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action afin de contraindre la communication des documents Publications de résultats Nouvelle Garantie financière Remise en cause du bail commercial Action pour prolonger la période d'observation (5036) Cotation Banque de France : 6 Demande de paiement Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement (6513) Innovations / Nouveaux produits / Marques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Divers (6439) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6479) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Désaccord des créanciers (5009) Divers (6518) Grève / conflit social Procédure de règlement amiable Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Recherche de garanties (6354) Divers (6484) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Démarche d'un créancier (5014) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Résiliation de bail (local commercial) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Paiements réguliers signalés Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 2 Mouvement des Dirigeants Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6496) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord contractuel (6501) Modification de la dénomination Contestation autour de la vente du fonds Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Cotation Banque de France : 5- Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Désaccord contractuel (6506) Notation / avis des analystes Divers (6511) Levée de fonds / introduction en bourse Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réclamation d'un bien (5039) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6477) Avis administratif Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6516) Modification de l'adresse du Siège social Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Réclamation d'une indemnité (6482) Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Produits dangereux pour les consommateurs Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Incident de paiement Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 1- Réduction de capital social Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Attestation de régularité fiscale Conflit entre actionnaires Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 4 Différend contractuel (6499) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417)
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