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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Faillite personnelle Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Liquidation Judiciaire Résolution du plan de cession Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Modification du plan de sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Modification du plan de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Clôture du Plan de sortie de crise Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Plan de cession (avec location gérance) Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Plan de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Modification de la date de cessation de paiement Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Modification du plan de cession Extension de la sauvegarde Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Exécution du plan de sortie de crise Dépôt des créances salariales Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure Collective Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Plan de cession avec location gérance Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Jugement Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Plan de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de traitement de sortie de crise Infirmation de jugement Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Plan de cession (partielle) Procédure de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1- Démarche d'un créancier (5014) Grève / conflit social Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Non reconstitution des fonds propres Conflit entre actionnaires Voirie Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages (6417) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Résiliation de bail (local commercial) Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6499) Subventions / obtention d'aides publiques Divorce du dirigeant Contestation autour de la vente du fonds Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la dénomination Différend lié au bail Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (affacturage) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Notation / avis des analystes Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement Demande de paiement Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Levée de fonds / introduction en bourse Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Réclamation d'un bien (5039) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Avis administratif Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1+ Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Modification de l'adresse du Siège social Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action en responsabilité Arrêté préfectoral Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Produits dangereux pour les consommateurs Réclamation d'indemnités dommages Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6497) Environnement et installation classée (IPCE) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Réduction de capital social Désaccord contractuel (6468) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Modification matrimoniale du dirigeant Nomination d'un Curateur successoral Sollicitation d'un expert Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6+ Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la restitution d'un bien (6473) Demande de paiement Divers (6507) Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Désaccord contractuel (6438) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Demande de paiement des cotisations sociales Demande de paiement Divers (6517) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Décès du dirigeant Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance rendue Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Enquête administrative Contestation de la dénomination Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Investissements Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis Financier Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Recrutement Réclamation d'indemnités dommages Mise en vente des actions en déshérence Action relative à la construction immobilière Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Désaccord contractuel (6420) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Modification de la Forme juridique Désaccord contractuel (6466) Action juridique (6300) Divers (6500) Rectificatif / Erratum Changement de nationalité Contestation autour de la vente du fonds Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 5 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Divers (6471) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6505) Désaccord contractuel (6510) Résultats financiers positifs Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 7 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6515) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Nomination dans l’équipe de direction Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Réclamation d'un bien (5040) Nouvelle Garantie financière Divers (6487) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Désaccord des créanciers (5013) Réorganisation / licenciements Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action liée à la Cession de titres ou de parts Condamnation Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Réclamation d'indemnités dommages Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6498) Projet relatif à la Loi sur l'eau Désaccord contractuel relatif à un bail Mariage du dirigeant Désaccord contractuel (6426) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6469) Sollicitation d'un mandataire (6321) Action afin de contraindre la communication des documents Evénement divers Remise en cause du bail commercial Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Demande de paiement (6513) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement d'assurance Divers (6518) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Nomination dans l'équipe de direction Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Divers (6484) Enquête Publique Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Création de site / extension Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Avis aux actionnaires Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 2 Démarche d'un créancier (5016) Sinistres naturels / accidentels / criminels Réclamation d'indemnités dommages Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6496) Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6414) Désaccord contractuel (6421) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Modification du Capital social Désaccord contractuel (6467) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6501) Annulation d'annonce parue précédemment Changement de domicile Contestation autour de la vente du fonds Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 5- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Divers (6511) Publications de résultats Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6516) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Témoignages de dirigeants, perspectives différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Désaccord des créanciers (5009) Innovations / Nouveaux produits / Marques Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports Fin de Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Plan d'Occupation des Sols (POS) Contestation des pratiques concurrentielles (6405)
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