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Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Plan de cession (avec location gérance) Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Prolongation de la mission du mandataire Extension de la sauvegarde Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Exécution du plan de sauvegarde Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Redressement Judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Modification des mandataires Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Plan de sauvegarde financière accélérée Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement Procédure de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Modification de la mission du mandataire Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Jugement rejetant le plan de sauvegarde Rejet du plan de sortie de crise Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Modification du plan de sauvegarde Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture du Plan de sortie de crise Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Extension de la liquidation judiciaire Fin de la mission du mandataire Plan de sauvegarde Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de jugement Résolution du plan Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Redressement Judiciaire simplifié Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Fusion / rachat / prise de participation Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Plan Local d'Urbanisme (PLU) Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Réclamation d'un bien (5040) Action visant à rendre publics les comptes annuels Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réorganisation / licenciements Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Désaccord des créanciers (5013) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Mise en vente des actions en déshérence Condamnation Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Action juridique (6300) Projet relatif à la Loi sur l'eau Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Paiements des cotisations sociales à jour Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6497) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Renonciation d'une garantie financière (6323) Mariage du dirigeant Cotation Banque de France : 2- Désaccord contractuel (6468) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Réclamation d'indemnités dommages Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Evénement divers Cotation Banque de France : 4 Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Divers (6507) Insolvabilité constatée (5033) Sollicitation d'un expert Demande de paiement d'un établissement bancaire Nomination dans l'équipe de direction Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Nouvelle Garantie financière Enquête Publique Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Désaccord contractuel (6438) Demande de paiement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Création de site / extension Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Contestation de la dénomination Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis aux actionnaires Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Recherche de garanties (6354) Sinistres naturels / accidentels / criminels Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche d'un créancier (5016) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Procédure de règlement amiable Déclaration d'utilité publique (DUP) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Paiements réguliers signalés Modification du Capital social Action relative à la construction immobilière Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Sollicitation d'un mandataire (6321) Annulation d'annonce parue précédemment Cotation Banque de France : 2+ Désaccord contractuel (6466) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Divers (6500) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Désaccord contractuel (6420) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Changement de domicile Cotation Banque de France : 3- Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Différend contractuel (6505) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Publications de résultats Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel (6347) Innovations / Nouveaux produits / Marques Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Désaccord des créanciers (5009) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Plan d'Occupation des Sols (POS) Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Grève / conflit social Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Démarche d'un créancier (5014) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Voirie Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Désaccord d'un salarié (6454) Incident de paiement Résiliation de bail (local commercial) Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Subventions / obtention d'aides publiques Cotation Banque de France : 1 Réclamation d'indemnités dommages Attestation de régularité fiscale Mouvement des Dirigeants Différend contractuel (6498) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord contractuel relatif à un bail Demande de paiement Divorce du dirigeant Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6469) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action afin de contraindre la communication des documents Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6426) Demande de paiement Modification de la dénomination Cotation Banque de France : 4- Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Remise en cause du bail commercial Demande de paiement d'un établissement bancaire Levée de fonds / introduction en bourse Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Fin de Garantie financière Avis administratif Demande de paiement (6513) Réclamation d'un bien (5039) Divers (6439) Demande de paiement Désaccord contractuel (6350) Modification de l'adresse du Siège social Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Non reconstitution des fonds propres Arrêté préfectoral Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Produits dangereux pour les consommateurs Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Procédure de règlement agricole Environnement et installation classée (IPCE) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Délai initial de paiement dépassé Réduction de capital social Désaccord contractuel (6496) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6414) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification matrimoniale du dirigeant Cotation Banque de France : 2 Désaccord contractuel (6467) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6501) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désaccord contractuel (6421) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Nomination d'un Curateur successoral Cotation Banque de France : 4+ Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Désaccord contractuel (6506) Insolvabilité constatée (5032) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement Décès du dirigeant Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête administrative Divers (6511) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Demande de paiement Désaccord contractuel (6348) Investissements Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Contestation des méthodes concurrentielles Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Avis Financier Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Démarche d'un créancier (6363) Recrutement Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Résolution de la conciliation Enquête plan de prévention des risques Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Réclamation d'indemnités dommages Retard de paiement signalé Modification de la Forme juridique Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Réclamation d'indemnités dommages Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Rectificatif / Erratum Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Différend contractuel (6499) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Demande de paiement Changement de nationalité Cotation Banque de France : 3 Désaccord contractuel (6470) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Réclamation d'indemnités dommages Action visant à mettre un terme au plan (5030) Contestation autour de la vente du fonds Demande de paiement des cotisations sociales Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 5+ Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Différend lié au bail Demande de paiement
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