Dénomination : AvelNova. AVIS DE CONSTITUTION Forme : SASU Denomination : AvelNova Siège : 133 Boulevard Exelmans 75016 PARIS Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS de PARIS Capital : mille euros (1.000,00 €) Objet : - La fourniture de prestations de services en toute matière à toute personne ; - La prise de participations et intérêts, de quelque manière que ce soit, Dans toutes autres entreprises et sociétés, françaises ou étrangères quel qu’en soit l’objet ; - La gestion de ses participations et intérêts, ainsi que celle de son portefeuille de valeurs mobilières ; - La participation à la conduite de la politique de ses filiales et, le cas échéant, la fourniture à ses filiales et participations de prestations de services notamment en matière administrative, financière, informatique, juridique et comptable ; - Et, d’une façon générale, toutes opérations commerciales, industrielles, immobilières, mobilières et financières, se rapportant directement ou indirectement ou pouvant être utiles à cet objet ou susceptibles d’en faciliter la réalisation. Transmission des actions : La cession des actions de l’associé unique est libre. Agrément : La cession de titres de capital et de valeurs mobilières donnant accès au capital à un tiers à quelque titre que ce soit est soumise à l’agrément préalable de la collectivité des associés. Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions. Président : Monsieur Fabrice Brossard demeurant 133 Boulevard Exelmans 75016 PARIS