Dénomination : B.R.S. B.R.S Societé par actions simplifiée au capital de 1 000 euros Siège social : 98 Chemin du Barthelon 38500 COUBLEVIE AVIS DE CONSTITUTION Aux termes d’un acte sous signature privée signé électroniquement le 5 juin 2025, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes : Forme : Société par actions simplifiée Dénomination : B.R.S Siège : 98 Chemin du Barthelon, 38500 COUBLEVIE Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés Capital : 1 000 euros Objet : la fourniture, L’installation et l’entretien d’équipements photovoltaïques Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque action donne droit à une voix. Agrément : Les cessions d’actions, à l’exception des cessions aux associés, sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés. Président : Monsieur Vivian BATY, demeurant 147 Chemin du Nivollon, 38260 MARCILLOLES Directeur général : Monsieur Serge-André ROSSI, demeurant 98 Chemin du Barthelon 38500 COUBLEVIE La Société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de GRENOBLE. POUR AVIS Le Président