Avis de constitutionIl a eté constitué une société par acte sous seing privé, en date du 24 mai 2025, à Saint-Lattier. Dénomination : Drone Planet Eco Robots. Sigle : DPER. Forme : Société par actions simplifiée unipersonnelle. Siège social : 20 chemin de l’orée des vignes, Le cultil, 38840 Saint-Lattier. Objet : La société a pour objet, en France et à l’étranger : La conception, le développement, la fabrication et la commercialisation de robots et systèmes autonomes ou semi-autonomes à vocation écologique, sécuritaire ou humanitaire, notamment pour le nettoyage des milieux naturels, la surveillance environnementale, le déminage et les interventions en mer. La recherche et développement en robotique, intelligence artificielle, électronique embarquée, capteurs environnementaux et énergies renouvelables appliquées. Le conseil, l’ingénierie et les services associés dans les domaines technologiques et environnementaux, à destination d’entités publiques, privées ou institutionnelles. La création, production et diffusion de contenus pédagogiques et éducatifs liés à l’écologie, la robotique et l’intelligence artificielle, notamment via des supports numériques. La collaboration avec des instituts de recherche, universités, ONG et autres acteurs pour des projets technologiques au service de l’environnement et de la sécurité. Et plus généralement, toutes opérations industrielles, commerciales, financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet social ou à tout objet similaire ou connexe. Durée de la société : 99 année(s). Capital social variable (montant minimum) : 1000 euros Cession d’actions et agrément : Les actions sont librement cessibles par l’associé unique En cas de transformation en société pluripersonnelle, les dispositions suivantes s’appliqueront : 1. Clause d’agrément Toute cession d’actions à un tiers non associé est soumise à l’agrément préalable de la société. La décision d’agrément est prise par les associés selon les modalités définies dans les statuts 2. Clause de préemption Avant toute cession d’actions à un tiers, les actions doivent être proposées aux associés existants, qui bénéficient d’un droit de préemption selon les modalités définies dans les statuts 3. Clause d’inaliénabilité Les statuts peuvent prévoir que les actions sont inaliénables pendant une durée maximale de dix (10) ans à compter de leur acquisition, afin d’assurer la stabilité de l’actionnariat. Admission aux assemblées générales et exercice du droit de vote : Dans les conditions statutaires et légales. Tout associé peut participer aux assemblées sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions. Tout actionnaire peut participer aux assemblées : chaque action donne droit à une voix. Ont été nommés : Président : Monsieur michel CONVERS 20 chemin de l’orée des vignes, le cultil, 38840 Saint-Lattier. La société sera immatriculée au RCS Grenoble.Michel CONVERS