Dénomination : NOROIT. NOROIT Societé par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 euros Siège social : 48 B Résidence Les Bois du Cerf, 91450 ETIOLLES AVIS DE CONSTITUTION Aux termes d’un acte sous signature privée en date à ETIOLLES du 25 juin 2025, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes : Forme : Société par actions simplifiée unipersonnelle Dénomination : NOROIT Siège : 48 B Résidence Les Bois du Cerf, 91450 ETIOLLES Durée : quatre-vingt-dix-neuf ans à compter de son immatriculation au Registre du commerce et des sociétés Capital : 1 000 euros Objet : - La conception, Le développement, l’intégration, la commercialisation et la maintenance de solutions d’intelligence artificielle et de logiciels, - La fourniture de prestations de conseil et d’accompagnement auprès des entreprises, - La formation et l’assistance technique, - La vente, la location et/ou la souscription de services dans des environnements “on premise” (sur site) ou en mode SaaS (Cloud privé ou public), Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque associé dispose d’autant de voix qu’il possède ou représente d’actions. Transmission des actions : La cession des actions de l’associé unique est libre. Agrément : Les cessions d’actions au profit d’associés ou de tiers sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés. Président : Monsieur Hervé KOPYTO, demeurant 48 B, Résidence Les Bois du Cerf, 91450 ETIOLLES La Société sera immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d’EVRY. POUR AVIS Le Président