SMARTSENSE

SMARTSENSE Sociéte par actions simplifiée au capital de 1 000 euros Siège social : Le clos Joseph Maillet 94 allée de la Pépinière 38460 ST ROMAIN DE JALIONAS AVIS DE CONSTITUTION Aux termes d’un ASSP en date à Saint Romain de Jalionas du 13/05/2025, il a été constitué une société présentant les caractéristiques suivantes : Forme : Société par actions simplifiée Dénomination : SMARTSENSE Siège : Le clos Joseph Maillet 94 allée de la Pépinière, 38460 ST ROMAIN DE JALIONAS Durée : 99 ans à compter de son immatriculation au RCS Capital : 1 000 euros Objet : L’automatisation des processus d’entreprise, La mise en place de solutions basées sur l’intelligence artificielle, le développement et la commercialisation de logiciels et d’applications, conseil et formation, ainsi que toutes activités connexes et complémentaires. Exercice du droit de vote : Tout associé peut participer aux décisions collectives sur justification de son identité et de l’inscription en compte de ses actions au jour de la décision collective. Sous réserve des dispositions légales, chaque action donne droit à une voix. Transmission des actions : Les cessions d’actions, à l’exception des cessions aux associés, sont soumises à l’agrément de la collectivité des associés. Président : M. Ossama ELBADAOUI demeurant 94 allée de la Pépinière 38460 ST ROMAIN DE JALIONAS La Société sera immatriculée au RCS de VIENNE. POUR AVIS Le Président