TOS

Dénomination : TOS. Siren : 837991108. Aux termes d’un acte SSP en date du 24 juin 2026, il a eté constitué une SAS à Associée Unique ayant les caractéristiques suivantes : Dénomination : TOS Siège social : 28 boulevard de Port-Royal - 75005 Paris Objet : la production d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles, Incluant notamment tous films de court et long métrage, séries, unitaires, émissions de flux, de fiction et/ou de nature documentaire, leur création, leur achat, leur exploitation sur tout support, la régie, la commission, le courtage, l’édition, la vente, le conseil, l’assistance, la prestation technique liées à celles-ci ; la production exécutive d’œuvres cinématographiques et audiovisuelles, incluant notamment tous films de court et long métrage, séries, unitaires, émissions de flux, de fiction et/ou de nature documentaire ou publicitaire ; l’organisation de tout événement de communication et/ou promotionnel relatif aux activités susvisées ; les opérations visant à acquérir des parts de propriété sur tout projet d’œuvre audiovisuelle ; la gestion des droits d’auteurs, des droits patrimoniaux, des droits extrapatrimoniaux et des participations en coproductions ; la fourniture de toutes prestations de services, notamment sans que cette énumération soit limitative, techniques, financières, ou de conseils ; tous services annexes à la production et toutes prestations de services dans le domaine de l’audiovisuel, prestations sous forme de sous-traitance partielle ou totale, de prestations spéciales, de montage, de mixages, de banc titres, etc. Durée : 99 années Capital : 1.000 euros TRANSMISSION DES ACTIONS : Les actions sont librement transférables sous réserve des dispositions de la loi, des Statuts et, le cas échéant, de tout acte extrastatutaire. En cas de pluralité d’Associés, le transfert de titres par un Associé (le « Cédant ») de tout ou partie des titres qu’il détient ou détiendra (les « Titres Cédés ») au bénéfice d’un tiers, d’un Associé ou de toute personne dans le cadre d’une succession, d’une liquidation de communauté de biens entre époux, ou de cession, soit à un conjoint, soit à un ascendant ou à un descendant, (le « Cessionnaire ») est soumis à un agrément. PRESIDENT : FOST, SAS sise 28, boulevard de Port-Royal - 75005 Paris 837 991 108 RCS PARIS La Société sera immatriculée au RCS de Paris.