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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Rejet du plan de sortie de crise Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Renouvellement de la période d'observation Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Liquidation Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Plan de cession (partielle) Modification du plan de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Faillite personnelle Modification du plan de sortie de crise Nomination d'un mandataire judiciaire Extension du redressement judiciaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Avis de Dépôt Plan de sauvegarde Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de cession Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Appel du ministère public Extension de la liquidation judiciaire Résolution du plan de sortie de crise Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Redressement Judiciaire simplifié Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Extension de la sauvegarde Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Plan de cession (avec location gérance) Exécution du plan de sauvegarde Levée de l’inaliénabilité Interdiction de gérer Exécution du plan de sortie de crise Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Redressement Judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Procédure Collective Plan de cession Plan de sauvegarde financière accélérée Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Modification du plan de cession Plan de traitement de sortie de crise Modification des mandataires Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Procédure de sauvegarde Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Prolongation du plan de redressement Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Plan de cession avec location gérance Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Voirie Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Grève / conflit social Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Incident de paiement Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Subventions / obtention d'aides publiques Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Résiliation de bail (local commercial) Contestation autour de la vente du fonds Mouvement des Dirigeants Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Attestation de régularité fiscale Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Divorce du dirigeant Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Demande de paiement Désaccord contractuel (6506) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Réclamation d'un bien (5039) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Modification de la dénomination Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Demande de paiement Divers (6511) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Ancienne Cotation Banque de France : 8 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Notation / avis des analystes Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Avis administratif Publication des Comptes consolidés et rapports Fin de Garantie financière Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Désaccord contractuel (6350) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Arrêté préfectoral Interdiction administrative Non reconstitution des fonds propres Conflit entre actionnaires Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Environnement et installation classée (IPCE) Procédure de règlement agricole Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Produits dangereux pour les consommateurs Contestation autour de la vente du fonds Réduction de capital social Insolvabilité constatée (5032) Délai initial de paiement dépassé Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification matrimoniale du dirigeant Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Réclamation d'indemnités dommages Différend lié au bail Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Nomination d'un Curateur successoral Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Demande de paiement (affacturage) Action visant à rendre publics les comptes annuels Ancienne Cotation Banque de France : 6 Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Demande de paiement Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Enquête administrative Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Décès du dirigeant Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Demande de paiement Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Désaccord contractuel (6348) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Avis Financier Publication de comptes annuels simplifiés Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Action en responsabilité Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Investissements Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Démarche d'un créancier (6363) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Enquête plan de prévention des risques Résolution de la conciliation Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Recrutement Action visant à mettre un terme au plan (5030) Retard de paiement signalé Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Rectificatif / Erratum Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Modification de la Forme juridique Sollicitation d'un expert Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Changement de nationalité Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de paiement Divers (6507) Désaccord contractuel (6438) Réclamation d'un bien (5040) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Résultats financiers positifs Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Demande de paiement des cotisations sociales Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Ancienne Cotation Banque de France : 9 Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Contestation de la dénomination Nomination dans l’équipe de direction Désaccord des créanciers (5013) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Demande de paiement Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Fusion / rachat / prise de participation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Condamnation Mise en vente des actions en déshérence Action relative à la construction immobilière Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Réorganisation / licenciements Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Projet relatif à la Loi sur l'eau Action juridique (6300) Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Contestation autour de la vente du fonds Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Insolvabilité constatée (5033) Paiements des cotisations sociales à jour Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Mariage du dirigeant Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Renonciation d'une garantie financière (6323) Différend contractuel (6505) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Evénement divers Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Désaccord contractuel (6510) Litige avec le syndic (6442) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Demande de paiement d'un établissement bancaire Divers (6515) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Enquête Publique Publication des Comptes annuels et rapports Nouvelle Garantie financière Divers (6487) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Nomination dans l'équipe de direction Démarche d'un créancier (5016) Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Avis aux actionnaires Autorisation administrative Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Création de site / extension Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Recherche de garanties (6354) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Déclaration d'utilité publique (DUP) Procédure de règlement amiable Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Sinistres naturels / accidentels / criminels Modification du Capital social Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Paiements réguliers signalés Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Annulation d'annonce parue précédemment Sollicitation d'un mandataire (6321) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Remise en cause du bail commercial Action pour prolonger la période d'observation (5036) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Changement de domicile Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Divers (6439) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Publications de résultats Désaccord des créanciers (5009) Demande de paiement Demande de paiement (6513) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Témoignages de dirigeants, perspectives Démarche d'un créancier (5014) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désaccord contractuel (6347) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Plan d'Occupation des Sols (POS) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Innovations / Nouveaux produits / Marques
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