1er AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « FERAUD » AVEC LE PLAN LOCAL D’URBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR - CAGNES SUR MER
PREMIER AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « FERAUD »...
H023L-0067 Appartement T3 situé Résidence Le Négron 1 bat Edelweiss 16 bd Giaume à La Trinité / H023L-1103 Appartement T4 situé Résidence Le Négron 1 bat Violettes 3 bd Giaume à La Trinité / H024L-0308 Appartement T4 situé Résidence Les Chênes Verts bat
LA TRINITE 06340 Appartement T3 , en RDC sur grande terrasse de 18m² situé Résidence Le Négron 1 bat Edelweiss 16 bd Giaume à La...
AVIS D’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT Occupation temporaire de postes d’amarrage en vue de l’exploitation d’une activité économique Port de SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
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2ème avis - ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA DECLARATION D’INTERET GENERAL DU PLAN PLURIANNUEL DE RESTAURATION ET D’ENTRETIEN DES VALLONS DU DEVENS ET DES GABRES PAR LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION CANNES PAYS DE LERINS, SUR LA COMMUNE DE CANNE
PRÉFET DES ALPES-MARITIMES AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA DECLARATION...
1er avis - ENQUÊTE PUBLIQUE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA DECLARATION D’INTERET GENERAL DU PLAN PLURIANNUEL DE RESTAURATION ET D’ENTRETIEN DES VALLONS DU DEVENS ET DES GABRES PAR LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION CANNES PAYS DE LERINS, SUR LA COMMUNE DE CANNES
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Selon l'Arrêté de décembre 2023 modifiant l’Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, les annonces judiciaires et légales font l’objet d’une tarification au caractère. Le prix du caractère pour l’année 2024 est de 0,183 € hors taxe dans les Alpes-Maritimes.
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