MAPA - bons de commande concernant des travaux de VRD

Identification de l'organisme qui passe le marché : COMMUNE DE PEILLON
672 Avenue de l'Hôtel de ville - 06440 PEILLON - Tél. 04.93.79.91.04.
Procédure de passation : La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code la Commande Publique.
Objet du marché : Accord cadre de maitrise d'œuvre à bons de commande concernant des travaux de VRD
Durée du marché : 12 mois reconductible 3 fois à compter de sa notification
Critères d'attribution du marché : En fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Documents à remettre : Les documents à transmettre pour la candidature et pour l'offre sont décrits dans le Règlement de la Consultation
Modalités d'obtention du DCE :
Le dossier de consultation est téléchargeable sur www.marches-securises.fr
Date limite de réception des offres : Jeudi 28 mai 2026 à 12h00.
Personne habilitée à donner des renseignements (article R.2191-60 du code de la commande publique) :
- Mairie de Peillon - Jean-Marc RANCUREL : [email protected]
Date d'envoi de l'avis à la publication : Jeudi 23 avril 2026