Occupation temporaire du domaine public portuaire en vue de l’occupation de places de stationnement pour un service voiturier sur le Port de Saint Jean Cap Ferrat
AVIS D’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT suite à manifestation d’intérêt spontané - Occupation temporaire du domaine public portuaire...
2nd AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « FERAUD » AVEC LE PLAN LOCAL D’URBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR - CAGNES SUR MER
SECOND AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « FERAUD »...
1er AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « FERAUD » AVEC LE PLAN LOCAL D’URBANISME METROPOLITAIN DE LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR - CAGNES SUR MER
PREMIER AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA MISE EN CONCORDANCE DES DISPOSITIONS DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT « FERAUD »...
H023L-0067 Appartement T3 situé Résidence Le Négron 1 bat Edelweiss 16 bd Giaume à La Trinité / H023L-1103 Appartement T4 situé Résidence Le Négron 1 bat Violettes 3 bd Giaume à La Trinité / H024L-0308 Appartement T4 situé Résidence Les Chênes Verts bat
LA TRINITE 06340 Appartement T3 , en RDC sur grande terrasse de 18m² situé Résidence Le Négron 1 bat Edelweiss 16 bd Giaume à La...
AVIS D’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT Occupation temporaire de postes d’amarrage en vue de l’exploitation d’une activité économique Port de SAINT-JEAN-CAP-FERRAT
AVIS D’APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT Occupation temporaire de postes d’amarrage en vue de l’exploitation d’une activité...
Selon l'Arrêté de décembre 2023 modifiant l’Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, les annonces judiciaires et légales font l’objet d’une tarification au caractère. Le prix du caractère pour l’année 2024 est de 0,183 € hors taxe dans les Alpes-Maritimes.
NEWSLETTER
