AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR L'ALIÉNATION DE LA DERNIÈRE PORTION DU CHEMIN RURAL LEÏ TRAVESSO ET DU CHEMIN RURAL SIS ENTRE LA ROUTE DES NECOCIANTS SARDES ET LA ROUTE DE LA ZONE ARTISANALE DE LA GRAVE COMMUNE DE CARROS
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE PORTANT SUR L'ALIÉNATION DE LA DERNIÈRE PORTION DU CHEMIN RURAL LEÏ TRAVESSO ET DU CHEMIN RURAL SIS ENTRE LA...
Régie salle de spectacle et prestations techniques : accueil, son, lumière, montage, démontage fermeture de salle, location ponctuelle de matériel - LE ROURET
La commune du Rouret lance une consultation à procédure adaptée ouverte Régie salle de spectacle et prestations techniques : accueil,...
2nd AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE - L’ÉTABLISSEMENT DE SERVITUDES D’UTILITÉ PUBLIQUE UTILES A LA GESTION DE SYSTÈMES D’ENDIGUEMENT SOUS RESPONSABILITÉ DE LA MÉTROPOLE NICE COTE D’AZUR - DRAP, LANTOSQUE ET SAINT-ETIENNE-DE-TINEE
PRÉFET DES ALPES-MARITIMES
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
ENQUÊTE PUBLIQUE PORTANT SUR L’ÉTABLISSEMENT DE SERVITUDES D’UTILITÉ...
2eme AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU TRANSFERT DE VOIES PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR PRESERVER CES LIEUX DE PASSAGE
COMMUNE DE VALBONNE AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU TRANSFERT DE VOIES PRIVEES OUVERTES A LA CIRCULATION DANS LE DOMAINE PUBLIC...
Selon l'Arrêté de décembre 2023 modifiant l’Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales, les annonces judiciaires et légales font l’objet d’une tarification au caractère. Le prix du caractère pour l’année 2024 est de 0,183 € hors taxe dans les Alpes-Maritimes.
NEWSLETTER
