ier sous format papier : Le dossier papier d'enquête publique pourra ètre consulté pendant
toute la durée d'enquête publique au siège de l'enquête publique ainsi que dans les autres
lieux d'enquête publique aux jours et horaires
ADRESSES
SIEGE DE L'ENQUETE
PUBLIQUE
Le Quatuor - Batiment B
Route de Galice
13100 Aix-en-Provence
Mardi 16 septembre 2025
de 09h00 à 12h00
Mardi 23 septembre 2025
de 09h00 a 12h00
PERTUIS
Service Urbanisme
195 Impasse Jules Seguin
84120 PERTUIS
Du lundi au vendredi
de 09h00 à 12h00
Dossier papier
Registre papier
Lundi 22 septembre 2025
de 09h00 à 12h00
Jeudi 2 octobre 2025
de 09h00 a 12h00
AIX-EN-PROVENCE
Salle d'enquete publique
12 Rue Pierre et Marie Cur
13100 AIX-EN-PROVENCE
JOURS ET HEURES
D'ACCES AU DOSSIER,
ET AU REGISTRE
D'ENQUETE
Du lundi au vendredi
de 09h00 à 12h00
de 14h00 à 17h00
Dossier papier
et numerique
Registre papie
et numerique
Cf. tableau n°2
DATES ET HORAIRES DES
PERMANENCES DE LA
COMMISSION D'ENQUETE
COMMUNES
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE
METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLAN LOCAL
D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUI) DU PAYS D'AIX
Par arrêté n°25/536/CM, Madame la Présidente de la Métropole a ordonné l'ouverture et
l'organisation de l'enquête publique relative au projet de modification n°1 du Plan Local
d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aix de la Métropole Aix-Mar'seille-Provence.
L'enquête publique se déroulera du mardi 16 septembre 2025 à 09H00 au jeudi 2 octobre
2025 à 12h00, soit pendant 17 jours consécutifs.
A cet effet, une commission d'enquete a ete designee par decision n°E25000075/13 de
Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Marseille en date du 31 juillet 2025, avec
pour président : Monsieur Daniel MAROGER- Ingénieur en chef territorial
- Retraité, pour membres titulaires: Monsieur André François- Ingénieur
télécommunication- Retraité, Monsieur Francis ILLE - Ingénieur-Retraité, et pour membre
suppléant : Monsieur Bernard DUMARTIN-Directeur Aménagement NEOLIA- Retraité.
Le maître d'ouvrage et l'autorité compétente sont la Métropole Aix-Marseille-Provence dont
le siège est situé à l'adresse : Le Pharo, 58 boulevard Livon, 13007 MARSEILLE (adresse
postale : BP 48014 - 13567 MARSEILLE CEDEX 02) - représentée
par sa Présidente, Madame Martine Vassal.
Le siège de l'enquete publique est situe au Quatuor - Batiment B - Route de Galice - 13090
AIX-EN-PROVENCE.
Pendant toute la durée de l'enquête, le public pourra prendre connaissance du dossier
d'enquête publique selon les modalités suivantes:
onsultation du dossier sous format
A l'adresse internet suivante :
https://www.registre-numerique.fr/ep-modification1-plui-paysdaix
Sur un poste informatique de consultation en accès libre par le public, localisé au siège de
l'enquête publique aux horaires mentionnés dans le tableau ci-dessous ;
· Consultation d
d'ouverture de ces lieux definis dans le tableau ci-dessous, hors fermetures exceptionnelles.
Le projet de modification n1 du PLUi du Pays d'Aix a fait l'objet d'un examen au cas par cas
realise par la Metropole Aix-Marseille-Provence en tant que personne publique responsable
au titre de l'article R.104-33 du Code de l'Urbanisme. A l'issue de
cet examen, la Metropole a conclu que le projet n'etait pas susceptible d'avoir des
incidences notables sur l'environnement. Par consequent, la realisation d'une evaluation
environnementale n'est pas apparue necessaire.
Aussi, conformément à l'article R.104-33 du Code de l'Urbanisme, la Métropole
Aix-Marseille-Provence a saisi le 4 avril 2025 la Mission Régionale d'Autorité
environnementale (MRAe) pour avis conforme de sa décision de ne pas soumettre le projet
de
modification n°1 du PLUi du Pays d'Aix a evaluation environnementale.
Le public pourra formuler ses observations et propositions :
ourra Tormuler ses ooservabors
. Par voie électronique, depuis le premier jour de l'enquête soit le mardi 16 septembre 2025
à 09H00 et jusqu'au dernier jour de l'enquête, soit le jeudi 2 octobre 2025 à 12h00 :
/www.registre-numerique.fr/ep-modificatior
Sur le registre dematerialise accessible sur le site internet dedie a l'enquete publique :
https://www.registre-numerique.fr/ep-modification1-plui-paysdaix
[email protected]
Par courrier electronique a l'adresse de messagerie suivante :
ep-modification1-plui-paysdaix@r
avant l'ouverture d'enquete par l'un membre titulaire de la commission d'enquête - Ces
registres seront disponibles dans tousles lieux d'enquête publique pendant toute la
- Sur les registres d'enquête papier à feuillets non mobiles, cotes et paraphes avcertio
unes regisires denquen
durée de l'enquête, aux horaires et lieux d'ouverture de ces lieux, hors fermeture
exceptionnelle.
. Par courrier adressé par voie postale entre le premier et le dernier jour de l'enquête
publique (le cachet de la poste faisant foi) à : Monsieur Daniel MAROGER - Président de la
commission d'enquête - Modification n°1 du PLUi du Pays d'Aix - Métropole
rd - BP 48014 - 13567 MARSEILLE CEDEX 02.
Aix-Marseille-Provence - Direction Urbanisme - Service Urbanisme Secteur Nord - BP 48014 -
. Lors des permanences de la commission d'enquete mentionnees dans le tableau ci-apres.
ar voie électronique, consignées dans les registres papier sur les lieux d'enquête, ou reçues
par la commission d'enquête lors de ses permanences, seront versées et consultables
Les observations et propositions du public transmises par voie postale, par voie electr
sur le registre dematerialise a l'adresse :
https://www.registre-numerique.fr/ep-modification1-plui-paysdaix
Lieux d'acces à l'enquête publique et permanences :
és dans le tableau ci-après les lieux dans lesquels, pendant la durée de l'enquête, le public
pourra consulter le dossier d'enquête version papier et/ou numérique, et consigner des
observations et propositions sur les registres papier et/ou
numérique, ainsi que les dates des permanences de membres de la commission d'enquête :
COMMUNES
ADRESSES
JOURS ET HEURES
D'ACCES AU DOSSIER,
ET AU REGISTRE
D'ENQUETE
DATES ET HORAIRES DES
PERMANENCES DE LA
COMMISSION D'ENQUETE
Mardi 16 septembre 2025
de 14h00 à 17h00
Mardi 23 septembre 2025
de 14h00 à 17h00
SAINT-PAUL-LEZ'DURANCE
Mairie
Place du Commandant Jean
Santini
13115 SAINT-PAUL-LEZ'DURANCE
GARDANNE
Service Urbanisme
Batiment Saint-Roch
1 Avenue de Nice
13120 GARDANNE
Du lundi au vendredi
de 09h00 à 12h00
de 14h00 à 17h00
Dossier papier
Registre papier
Vendredi 19 septembre 2025 TRETS
de 09h00 à 12h00
Mercredi 24 septembre 2025
de 09h00 à 12h00
Mairie
Place du 14 juillet
13530 TRETS
Lundi, mercredi et jeudi
de 09h00 a 12h00
de 14h00 à 17h00
Mardi et vendredi
de 09h00 à 12h00
Dossier papier
Registre papier
Du lundi au vendredi
de 9h00 a 12h00
de 14h00 à 17h00
Dossier papier
Registre papie
Jeudi 18 septembre 2025
de 9h00 à 12h00
Mercredi 1ª octobre 2025
de 14h00 à 17h00
Jeudi 25 septembre 2025
de 14h00 à 17h00
Mardi 30 septembre 2025
de 14h00 à 17h00
LAMBESC
COMMUNES
Mairie Annexe de Lambesc
Service Urbanisme
8 Boulevard de la Repu'blique
13410 LAMBESC
Lieux d'acces à l'enquete publique et permanences (suite) :
Sont indiqués dans le tableau ci-après les lieux dans lesquels, pendant la durée de l'enquête,
le public pourra consulter le dossier d'enquête version papier, et consigner des observations
et propositions sur les registres papier :
ADRESSES
Du lundi au vendredi
de 09h00 a 12h00
Dossier papier
Registre papier
Mardi 23 septembre 2025
de 09h00 a 12h00
Jeudi 25 septembre 2025
de 09h00 a 12h00
VITROLLES
Batiment I'Azureen
Arcade des Citeaux
1e etage
13127 VITROLLES
Cf. tableau n°2
Lundi 22 septembre 2025
de 14h00 a 17h00
Jeudi 25septembre 2025
de 14h00 a 17h00
AIX-EN-PROVENCE
3 Rue Loubet
13100 AIX-EN-PROVENCE
JOURS ET HEURES
D'ACCES AU DOSSIER
ET AU REGISTRE D'ENQUETE
Du lundi au vendredi
De 09h00 a 12h00
Dossier papier
Registre papier
COMMUNES
ADRESSES
JOURS ET HEURES
D'ACCES AU DOSSIER
ET AU REGISTRE D'ENQUETE
PEYNIER
Mairie
Place du Chateau
13790 PEYNIER
BEAURECUEIL
125 Avenue
uis Sylvestre
13100 BEAURECUEIL
Place de I'Hotel de Ville
Chateau du Roy Rene
13860 PEYROLLES-EN-PROVENCE
BOUC BEL AIR
Service urbanisme
Pole Municipal
de Sauvecanne
Impasse des Oli
13320 BOUC BEL AIR
Lundi et mercredi
De 09h00 a 12h00
Mardi, jeudi et vendredi
de 09h00 à 12h00
de 14h00 a 17h00
Dossier papier
Registre papier
di, mardi, mercredi
et vendredi
de 09h00 à 12h00
de 14h00 à 16h30
Dossier papier
Registre papier
PEYROLLES-EN-PROVENCE
Du lundi au vendredi
De 9h00 a 12h00
De 14h00 à 17h00
Dossier papier
Registre papie
Du lundi au vendredi
de 09h00 a 12h00
Dossier papier
Registre papier
PUYLOUBIER
Malie
ice urbanisme
Square casanova
13114 PUYLOUBIER
Du lundi au vendredi
de 9h00 a 12h00
Dossier papier
Registre papier
CABRIES
Centre Techniq
Municipal
3056 Poute
3256 Route de Violesi
13480 CABRIES
Du lundi au vendredi
de 09h00 à 12h00
de 14h00 à 16h30
Dossier papier
Registre papier
LA ROQUE D'ANTHERON
ice urbanisme
200 chemin de Longues Lees
13640 LA ROOLE D'ANTHERC
13640 LA ROQUE D'ANTHERON
Du lundi au jeudi
de 09h00 à 11h30
de 14h00 a 16h00
Vendredi
de 09h00 à 12h00
Suite du 401823
COMMUNES
401824
ADRESSES
JOURS ET HEURES
D'ACCES AU DOSSIER,
ET AU REGISTRE D'ENQUETE
COMMUNES
ADRESSES
JOURS ET HEURES
D'ACCES AU DOSSIER
ET AU REGISTRE D'ENQUETE
CHATEAUNEUF-LE-ROUGE
Mairie
Le Château
43790 CHATEAUNEUF-LE-ROUGE
Mairie
1 Avenue d'Aix-en-Provence
13480 ROGNES
COUDOUX
Mairie
Place Jean Lapierre
13111 COUDOUX
ROUSSET
Service Urbanisme
185 Avenue des Banettes
13790 ROUSSET
Du lundi au vendredi
de 9h00 à 12h00
de 14h00 a 17h00
Dossier papier
Registre papier
Du lundi au vendredi
de 9h00 à 12h00
Dossier papier
Registre papier
EGUILLES
Mairie
Place Gabriel Payeur
13510 EGUILLES
SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON
Mairie
Chemin departemental 17
13100 SAINT-ANT
SUR-BAYON
Mardi et vendredi
de 09h00 a 12h00
Jeudi
De 9h00 à 12h00
Dossier papier
Registre papier
FUVEAU
Mairie
26 Boulevard Loubet
13710 FUVEAU
SAINT-CANNAT
Mairie
Place de la République
13760 SAINT-CANNAT
de 9h00 a 12h00
de 14h00 à 17h00
Mercredi
De 9h00 à 12h00
Dossier papier
Registre papier
GREASQUE
Pole technique
Sone d activites des Pra
13850 GREASQUE
Du lundi au mercredi
de 09h00 à 12h00
de 14h00 à 17h00
Dossier papier
Registre papier
Du lundi au vendredi
de 09h00 à 12h00
de 14h00 à 17h00
Dossier papier
Registre paniel
Registre papier
Lundi, mercredi, jeud
de 09h00 à 12h00
de 14h00 à 17h00
Mardi et vendredi
de 9h00 a 12h00
Dossier papier
Registre papier
Lundi, mardi, jeudi
de 9h00 a 12h00
de 14h00 à 17h00
Vendredi
de 9h00 à 12h00
de 14h00 a 16h30
Mercredi
de 09h00 à 12h00
Dossier papier
Becietre panier
Registre papier
Du lundi au vendredi
de 9h00 a 12h00
Le vendredi
de 14h00 à 17h00
Dossier papier
registre papier
ROGNES
SAINT-ESTEVE-JANSON
Mairie
a6 Boulevard des e
13610 SAINT-ESTEVE-JANSON
JOUQUES
Mairie
39 Bd de la République
13490 JOUQUES
Du lundi au vendredi
de 9h00 a 12h00
Le mercredi et le vendredi
De 14h00 à 16h30
Dossier papier
Registre papier
SAINT-MARC-JAUMEGARDE
Mairie
Place de I'Hotel de Ville
13100 SAINT-MARC-JAUMEGARDE
Lundi, jeudi, vendredi
de 9h00 a 12h00
de 14h00 a 17h00
Mardi
de 9h00 a 12h00
Dossier papier
Registre papier
Du lundi au vendredi
De 9h00 a 12h00
Dossier papier
Registre papier
LE PUY-SAINTE-REPARADE
Mairie
2 avenue des Anciens Combattants
13610 LE PUY-SAINTE-REPARADE
LES PENNES-MIRABEAU
LE THOLONET
Service urbanisme
22 Rue Saint-Dominique
13170 LES PENNES-MIRABEAU
Lundi, mardi, jeudi et vendredi
de 09h00 a 12h00
de 14h00 à 17h00
Le mercredi
de 09h00 à 12h00
Dossier papier
Registre papier
Du lundi au vendredi
e 09h00 a 12h00
Dossier papier
Registre papier
SIMIANE-COLLONGUE
Mairie
Place de Sevigne
13109 SIMIANE-COLL
di, mardi, mercredi et vendredi
de 9h00 12h00
de 14h00 à 17h00
Dossier papier
Registre papier
Mairie
Route Cezanne
13100 LE THOLONET
MEYRARGUES
Mairie
Avenue d'Albertas
13650 MEYRARGUES
VAUVENARGUES
Mairie
12 Boulevard Moralistes
13126 VAUVENARGUES
MEYREUIL
Hotel de Ville
10 Allee des Platanes
13510 MEYREUIL
Lundi, mardi et jeudi
de 09h00 a 12h0
Mercredi et vendredi
de 09h00 à 12h00
de 14h00 a 1
Dossier papier
Registre papier
Du lundi au vendredi
de 09h00 à 12h00
de 14h00 a 17h00
Dossier papier
Registre papier
Lundi, mercredi et vendredi
de 09h00 a 12h00
de 14h00 à 16h00
Mardi et jeudi
de 9h00 à 12h00
Dossier papier
Registre papier
Du lundi au vendredi
de 9h00 à 12h00
Dossier papier
Registre papier
VENELLES
Bureau de I'Urbanisme
Place Marius Trucy
Bue des Ecoles
13770 VENELLES
Du lundi au vendredi
de 9h00 a 12h00
de 14h00 a 16h30
Dossier papier
Registre papier
MIMET
Service Urbanisme
Place de la Mairie
13105 MIMET
Mairie
17 Grand Rue
13122 Ventabren
VITROLLES
Batiment l'Azureen
Arcade des Citeaux
1e otace
13127 VITROLLES
Les informations sur le projet peuvent etre dementeAaSvAlx
Du lundi au vendredi
de 09h00 a 12h00
de 14h00 à 16h30
Dossier papier
Registre papier
vent être demandées auprès des services métropolitains : Direction Générale Déléguée
Aménagement Durable, Habitat, Inclusion et Cohésion Territoriale (ADHICT) - Pôle
Cohérence Territoriale - Direction Urbanisme -
Service Urbanisme Secteur Nord - Division Urbanisme ADS AIX - Le Quartz - Route de Galice -
13 090 AIX-EN-PROVENCE.
Le Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence est l'autorité compétente pour statuer
par délibération sur l'approbation de la modification n°1 PLUi du Pays d'Aix.
Il pourra, au vu des avis qui ont été joints au dossier, des observations du public et du
rapport et des conclusions de la commission d'enquête, décider s'il y a lieu d'apporter des
modifications au projet en vue de son approbation.
Le rapport et les conclusions de la commission d'enguete seront tenus a la disposition du
public pendant un an a compter de la remise du rapport et des conclusions par la
commission d'enquete
A la Metropole Aix-Marseille-Provence situee a la Directi
Direction Urbanisme - Service Urbanisme Secteur Nord - Division Urbanisme ADS AIX - Le
Quartz - Route de Galice - 13090 AIX-EN-PROVENCE,
Metropole dix oiches-du-Rhone et de Vaucluse, n1 du PLUi du Pays d'Aix,
. Dans les communes concemées par le projet de modificatio
Sur le site https://www.registre-numerique.fr/ep-modification1-plui-paysdaix
Lundi et mardi
de 9h00 a 12h00
de 14h00 à 17h00
Mercredi
de 09h00 a 12h00
Dossier papier
Registre papier
VENTABREN
Ou lundi au vendredi
de 09h00 à 12h00
de 14h00 à 16h30
Dossier papier
Registre papier
Dossier papier
Registre papier
Suite sous 401824