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Accord cadre à bon de commande pour la maintenance préventive et corrective des structures artificielles d'escalade de la base de défense de CarcassonneDépartement(s) concernés(s) AUDE (11) et PYRENNEES ORIENTALES (66)
Les prestations faisant l'objet de l'accord-cadre seront réglées sur la base des prix unitaires définis au BPU.Chaque bon de commande d'une durée inférieure à 3 mois fera l'objet d'un paiement unique sur facture. Les bons de commande d'une durée supérieure à trois mois feront l'objet d'une facturation trimestrielle.Le règlement du présent marché se fera sur présentation d'une (s) facture (s) détaillée (s).L'ordonnance no2014-697 du 26 juin 2014 modifiée relative au développement de la facturation électronique, rend obligatoire le dépôt des factures sur le portail Chorus pro* et ce, pour toutes les catégories d'entreprises, excepté les micros entreprises à compter du 1er janvier 2019.A défaut, les factures seront réputées non parvenues dans les services de l'Etat conformément au décret no 2016-1478 du 2 novembre 2016.
En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des autres co - traitants.
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Moins d’un an après l’ouverture de leur restaurant ONICE, les jeunes chefs Florencia Montes et ...
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