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Travaux relatifs à la rénovation d'un ancien bâtiment de ferme en Eco musée à Chaponnay (7 lots)
Voir article 5 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP).
Le règlement sera effectué par mandat administratif et les sommes dues seront payées dans un délai de 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement. Le financement sera effectué sur les fonds propres de la Collectivité.
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire avec mandataire commun.
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