Pem Part-Dieu - Modification de l'infrastructure de transport urbain : Dépose de la ligne aérienne d

Date de clôture non renseignée

Informations générales

Date de parution : 22/04/2017
Date de clôture : Inconnue
Localisation : Inconnue
Secteur d'activité : Démolition |

Acheteur public

SYTRAL


21 Boulevard Vivier Merle, Cs 63815, 69487 Lyon

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Description du marché

>_marché public à procédure adaptée ouverte " petits lots ", passé en application des articles 22 et 27 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.>_les travaux font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique unique, un montant minimum et un montant maximum.Il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret no2016-360 du 25/03/2016 relatif aux Marchés Publics.>_ Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa date de notification.L'accord-cadre n'est pas reconductible.>_l'accord-cadre comportera pour l'ensemble de sa durée ferme d'une année les montants en euro Ht minimum et maximum suivants :-Montant minimum : 600 000.00 euro(s) Ht-Montant maximum : 999 000.00 euro(s) Ht

Source : BOAMP
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