Nettoyage, fabrication et pose d'emblèmes en béton à la nécropole nationale d'Amblény

Office National des Anciens Combattant

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Nettoyage, fabrication et pose d'emblèmes en béton à la nécropole nationale d'Amblény

Critère

Prix des prestations

Cautionnement

Une retenue de garantie de 5% est exercée sur les acomptes par le comptable assignataire des paiements. Elle peut être remplacée au gré des titulaires par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.

Financement

Budget de l'onacvg. Paiement par virement administratif. Le délai de paiement est fixé à 30 jours.

Forme Juridique

En cas de groupement, aucune forme n'est imposée par l'onacvg.Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est interdite.

Situation Juridique

Les candidats sont invités à fournir les pièces prévues à l'article 4 du règlement de consultation.

Caractéristiques

L'accord-cadre est à prix mixte.Les travaux de dépose d'emblèmes, de fabrication d'emblèmes neufs et leur installation seront exécutésà prix global et forfaitaire. Les travaux de nettoyage des emblèmes conservés seront exécutés sur bonsde commande.L'accord-cadre ne comportera pas de minimum. Le montant maximum que l'ONACVG envisage de commander est de 400 000 euro(s) HT pour l'ensemble des travaux.En ce qui concerne les travaux sur bons de commande, l'ONACVG estime être susceptible de commander le nettoyage d'environ 8 060 emblèmes conservés.

Conditions économiques et financières

Les candidats sont invités à fournir les pièces prévues à l'article 4 du règlement de consultation

Conditions techniques

Les candidats sont invités à fournir les pièces prévues à l'article 4 du règlement de consultation