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TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE MENUISERIES EXTERIEURES A L'ECOLE ELEMENTAIRE LARDENNE. 17V001PA - Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le dossier de consultation des entreprises simplifié valant engagement contractuel disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public : 17V001PA)
Valeur technique
Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché prélevée sur le montant de chaque acompte. Cette retenue peut être remplacée par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire.
Article 109 et suivants du décret N°2016-360 du 25 Mars 2016.Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de comptabilité publique et dans les conditions prévues au marché. Délai global de paiement 30 joursModalités de financement : Ressources propres Ville de Toulouse.Avance prévue : 30%. Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire pour le versement de l'avance.Prix global et forfaitaire ferme actualisable
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement
Cf le dossier de consultation des entreprises simplifié
Les travaux concernent le remplacement de menuiseries extérieures à l'école élémentaire Lardenne.
Cf le dossier de consultation des entreprises simplifié
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