SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS

Dénomination : ARTERRIS Avis aux actionnaires. AVIS DE CONVOCATIONConvocation aux Assemblees de Section, et à l’Assemblée Plénière Ordinaire et Extraordinaire des Associés coopérateurs et non coopérateurs de la : Société Coopérative Agricole ARTERRISLoudes 11451 CASTELNAUDARY CEDEXSIREN 775 784 689 00025 RCS CARCASSONNEAgréée sous le numéro 10837EXERCICE 2023-2024Les Associés coopérateurs et non coopérateurs de la SCA ARTERRIS sont invités à assister aux Assemblées de Section précédant l’Assemblée Plénière Ordinaire et Extraordinaire.Ces Assemblées se tiendront aux dates suivantes : Section 1 « TARN »Lundi 25 novembre 2024 à 9h30 Domaine de Carcenac 807 Jauret 81600 MONTANSSection 2 « TARN ET GARONNE »Lundi 25 novembre 2024 à 9h30 Domaine de Carcenac 807 Jauret 81600 MONTANSSection 3 « GARONNE GERS »Mardi 26 novembre 2024 à 9h30 Salle des fêtes de Montgiscard 8 Rte du Faubourg du Sers 31450 MONTGISCARDSection 4 « LAURAGAIS » Mardi 26 novembre 2024 à 9h30 Salle des fêtes de Montgiscard 8 Rte du Faubourg du Sers 31450 MONTGISCARDSection 5 « PIEGE VALLEE ARIEGE »Mercredi 27 novembre 2024 à 9h30 Agricampus Lycée agricole Pierre Paul Riquet 935 Av. du Dr René Laennec 11400 CASTELNAUDARY Section 6 « RAZES SILLON MONTAGNE NOIRE »Mercredi 27 novembre 2024 à 9h30 Agricampus Lycée agricole Pierre Paul Riquet 935 Av. du Dr René Laennec 11400 CASTELNAUDARYSection 7 « AUDE VIDOURLE »Vendredi 29 novembre 2024 à 9h30 Espace Culturel des Corbières Av. de Lézignan 11200 FERRALS-LES-CORBIERESSection 8 « PYRENEES ORIENTALES »Vendredi 29 novembre 2024 à 9h30 Espace Culturel des Corbières Av. de Lézignan 11200 FERRALS-LES-CORBIERESSection 9 « GARDON VISTRENQUE »Jeudi 28 novembre 2024 à 9h30 Maisons Familiales Rurale Domaine de Garachon RN7 13410 LAMBESCSection 10 « PROVENCE » Jeudi 28 novembre 2024 à 9h30 Maisons Familiales Rurale Domaine de Garachon RN7 13410 LAMBESCSection 11 « CAMARGUE »Jeudi 28 novembre 2024 à 9h30 Maisons Familiales Rurale Domaine de Garachon RN7 13410 LAMBESCSection 12 « SECTION DES ASSOCIES NON COOPERATEURS »Mercredi 27 novembre 2024 à 9h30 Agricampus Lycée agricole Pierre Paul Riquet 935 Av. du Dr René Laennec 11400 CASTELNAUDARYORDRE DU JOUR Rapports du Conseil d’Administration sur la gestion de la Coopérative et sur la gestion du Groupe durant l’exercice clos le 30/06/2024. Présentation des comptes sociaux et consolidés. Rapports des Commissaires aux Comptes sur les comptes annuels et consolidés et sur les conventions réglementées. Election des Délégués à l’Assemblée Plénière Ordinaire et à l’Assemblée Plénière Extraordinaire.En votre qualité d’associé, Vous avez la faculté, à partir du quinzième jour précédant l’Assemblée de votre Section, de prendre connaissance des rapports du Conseil d’Administration et des Commissaires aux Comptes, ainsi que des états financiers relatifs à l’exercice 2023/2024, du texte des résolutions proposé à l’Assemblée Plénière Ordinaire et à l’Assemblée Plénière Extraordinaire, soit au siège social de la coopérative ARTERRIS, soit pour chaque section au dépôt ou magasin du lieu de réunion ou directement sur le site internet « Macoop ».Au cas où il vous serait impossible d’assister à l’Assemblée de votre Section, vous pourrez vous faire représenter par votre conjoint ou un Coopérateur de votre choix issu de la même section, en utilisant un pouvoir après y avoir apposé la mention « Bon pour pouvoir » suivie de votre signature.Les délégués désignés par les Assemblées de Section sont convoqués à l’Assemblée Plénière Ordinaire et Extraordinaire qui aura lieu le : MARDI 17 DECEMBRE 2024 à 09h30Halles aux Grains15 place de la République 11400 Castelnaudary A l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant : Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 30 juin 2024, Approbation des comptes consolidés de l’exercice clos le 30 juin 2024. Quitus aux Administrateurs. Dotations obligatoires. Distribution d’un intérêt aux parts sociales. Distribution de dividendes reçues au titre des participations. Répartition de ristournes sous forme d’attribution de parts sociales entre les associés coopérateurs proportionnellement aux opérations réalisées avec la coopérative Constitution d’une provision pour faire l’intérêt aux parts sociales. Constitution d’une provision ristournes éventuelles. Dotations des réserves facultatives. Election et renouvellement du tiers sortant des Administrateurs. Renouvellement du mandat des Commissaires aux Comptes. Constatation de la variation du capital social. Allocation globale pour l’indemnisation du temps passé à l’administration de la coopérative. Budget formation. Conventions particulières Approbation des PV des Assemblées spécialisées des Organisations de Producteurs. Pouvoir pour les formalités.Les délégués désignés par les Assemblées de Section sont convoqués à l’Assemblée Plénière Extraordinaire qui aura lieu le : MARDI 17 DECEMBRE 2024 à 10h30Halle aux Grains15 place de la République 11400 Castelnaudary A l’effet de délibérer sur l’ordre du jour suivant : Mise à jour de l’adresse du siège social et modification corrélative des Statuts Pouvoirs pour les formalités.