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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Annulation de dissolution Projet de Fusion Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cession d'un établissement secondaire Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Ouverture d'une Dissolution anticipée Cession dans le cadre d'un divorce Mise en sommeil Fusion réalisée Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Dissolution anticipée Cession Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Clôture de la Dissolution anticipée Cession / donation dans le cadre d'un héritage Cessation temporaire d'activité Transmission Universelle du Patrimoine Plan de cession (avec location gérance) Levée de l’inaliénabilité Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Interdiction de gérer Procédure de sauvegarde Prolongation de la mission du mandataire Suspension provisoire des poursuites Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Modification de la date de cessation de paiement Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Jugement de cessation partielle d'activité Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet du plan de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Plan de cession Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Modification du plan de cession Procédure Collective Modification des mandataires Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification de la durée du Plan Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Modification du plan de sauvegarde Dépôt des créances salariales Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Modification du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession avec location gérance Jugement Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Modification de la mission du mandataire Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Plan de sauvegarde Infirmation de jugement Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Renouvellement de la période d'observation Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Résolution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Procédure Européenne Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Redressement Judiciaire simplifié Faillite personnelle Nomination d'un mandataire judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension du redressement judiciaire Extension de la sauvegarde Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Exécution du plan de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Exécution du plan de sortie de crise Dépôt de l'état de collocation Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Extension de la liquidation judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Fin de la mission du mandataire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Arrêt de la cour d'appel Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Plan de traitement de sortie de crise Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Désaccord contractuel (6468) Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Résultats financiers positifs Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 4 Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Cotation Banque de France : 6+ Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord des créanciers (5009) Action visant la restitution d'un bien (6473) Divers (6507) Mise en vente des actions en déshérence Nomination dans l’équipe de direction Sollicitation d'un expert Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Démarche d'un créancier (5014) Différend contractuel (6478) Plan Local d'Urbanisme (PLU) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action juridique (6300) Fusion / rachat / prise de participation Désaccord contractuel (6438) Ordonnance rendue Paiements des cotisations sociales à jour Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Condamnation Contestation de la dénomination Divers (6517) Renonciation d'une garantie financière (6323) Réorganisation / licenciements Contestation des décisions prises par les dirigeants Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Projet relatif à la Loi sur l'eau Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Action concernant le dirigeant (6451) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 7 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Action relative à la construction immobilière Mariage du dirigeant Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Demande de paiement d'un établissement bancaire Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Désaccord contractuel (6466) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Divers (6500) Nouvelle Garantie financière Evénement divers Désaccord contractuel (6420) Cotation Banque de France : 3- Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Divers (6471) Réclamation d'un bien (5039) Différend contractuel (6505) Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5 Cotation Banque de France : 7 Recherche de garanties (6354) Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Demande de paiement (6476) Enquête Publique Inscription d'un Privilège du Trésor Public Désaccord contractuel (6510) Procédure de règlement amiable Nomination dans l'équipe de direction Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Paiements réguliers signalés Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Différend entre l'assuré et son assureur Avis aux actionnaires Sanction DGCCRF pour retards de paiement Divers (6515) Sollicitation d'un mandataire (6321) Création de site / extension Litige avec le syndic (6442) Publication des Comptes annuels et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Divers (6487) Déclaration d'utilité publique (DUP) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6447) Autorisation administrative Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Action liée à la Cession de titres ou de parts Annulation d'annonce parue précédemment Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1 Demande de paiement Modification du Capital social Désaccord d'un salarié (6454) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 0 Insolvabilité constatée (5032) Différend contractuel (6498) Changement de domicile Désaccord contractuel relatif à un bail Cotation Banque de France : 3+ Demande de paiement d'un établissement d'assurance Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Désaccord contractuel (6347) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel (6469) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action afin de contraindre la communication des documents Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Publications de résultats Désaccord contractuel (6426) Cotation Banque de France : 4- Cotation Banque de France : 6 Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Témoignages de dirigeants, perspectives Remise en cause du bail commercial Désistement d'instance (à la demande de paiement) Incident de paiement Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Désaccord contractuel (6479) Plan d'Occupation des Sols (POS) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (6513) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Innovations / Nouveaux produits / Marques Divers (6439) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Attestation de régularité fiscale Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Divers (6484) Voirie Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divers (6518) Demande de paiement Grève / conflit social Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Subventions / obtention d'aides publiques Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Demande de paiement Résiliation de bail (local commercial) Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 8 Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6496) Divorce du dirigeant Désaccord contractuel (6414) Cotation Banque de France : 2 Demande de paiement d'un établissement bancaire Mouvement des Dirigeants Désaccord contractuel (6467) Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Désaccord contractuel (6501) Fin de Garantie financière Modification de la dénomination Désaccord contractuel (6421) Cotation Banque de France : 4+ Demande de paiement Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Cotation Banque de France : 5- Désaccord contractuel (6350) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réclamation d'un bien (5040) Désaccord contractuel (6506) Non reconstitution des fonds propres Notation / avis des analystes Contestation autour de la vente du fonds Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord des créanciers (5013) Désaccord contractuel (6477) Avis administratif Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Divers (6511) Procédure de règlement agricole Levée de fonds / introduction en bourse Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Délai initial de paiement dépassé Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Réclamation d'une indemnité (6482) Arrêté préfectoral Contestation des méthodes concurrentielles Divers (6516) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Modification de l'adresse du Siège social différend lié à la tenue de l'assemblée générale Publication des Comptes consolidés et rapports Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Environnement et installation classée (IPCE) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Produits dangereux pour les consommateurs Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Interdiction administrative Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Conflit entre actionnaires Modification matrimoniale du dirigeant Réclamation d'indemnités dommages Cotation Banque de France : 1- Demande de paiement Réduction de capital social Réclamation d'indemnités dommages Réclamation d'indemnités dommages Insolvabilité constatée (5033) Différend contractuel (6499) Nomination d'un Curateur successoral Réclamation d'indemnités dommages (6417) Cotation Banque de France : 3 Demande de paiement Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6348) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord contractuel (6470) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Réclamation d'indemnités dommages Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Contestation autour de la vente du fonds Cotation Banque de France : 5+ Cotation Banque de France : 6- Démarche d'un créancier (6363) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Enquête administrative Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Demande de paiement (affacturage) Résolution de la conciliation Décès du dirigeant Différend lié au bail Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Retard de paiement signalé Démarche d'un créancier (5016) Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Avis Financier Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Investissements Action visant à rendre publics les comptes annuels Convocation aux assemblées Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Enquête plan de prévention des risques Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Demande de paiement Recrutement Sollicitation d'un expert (6446) Publication de comptes annuels simplifiés Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Action en responsabilité Rectificatif / Erratum Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Cotation Banque de France : 1+ Demande de paiement des cotisations sociales Modification de la Forme juridique Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Réclamation d'indemnités dommages Ancienne Cotation Banque de France : 9 Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6497) Changement de nationalité Reproches du constructeur contre le sous-traitant Cotation Banque de France : 2- Demande de paiement
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