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Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Modifications diverses Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Clôture de jugement Résolution du plan Plan de continuation / plan de redressement Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Levée de l’inaliénabilité Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Modification du plan de sauvegarde Interdiction de gérer Suspension provisoire des poursuites Modification de la date de cessation de paiement Modification du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Jugement de cessation partielle d'activité Clôture du Plan de sortie de crise Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Dépôt du projet de répartition Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Rejet de plan Retractation du jugement de Redressement judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Plan de cession Modification des mandataires Plan de sauvegarde Modification du plan de cession Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Modification de la durée du Plan Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Dépôt des créances salariales Résolution du plan de sortie de crise Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Dépôt de l'état des créances Redressement Judiciaire simplifié Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Modification du Plan de continuation / plan de redressement Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Prolongation de la période de règlement amiable Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Prolongation du plan de redressement Jugement Extension de la sauvegarde Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Exécution du plan de sauvegarde Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Infirmation de jugement Exécution du plan de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Renouvellement de la période d'observation Redressement Judiciaire Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Collective Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture du plan Procédure Européenne Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Faillite personnelle Extension du redressement judiciaire Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Plan de traitement de sortie de crise Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Modification de plan Retractation du jugement de liquidation judiciaire Prolongation de la période de règlement agricole Procédure d'insolvabilité ordinaire Procédure de sauvegarde Avis de Dépôt Appel du ministère public Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Jugement rejetant le plan de sauvegarde Extension de la liquidation judiciaire Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Rejet du plan de sortie de crise Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Divers (6518) Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Notation / avis des analystes Demande de paiement des cotisations sociales Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Divers (6484) Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Avis administratif Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Levée de fonds / introduction en bourse Demande de paiement Réclamation d'un bien (5039) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Désaccord contractuel (6496) Désaccord contractuel (6414) Arrêté préfectoral Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Cotation Banque de France : 2 Réclamation d'indemnités dommages Modification de l'adresse du Siège social Demande de paiement Désaccord contractuel (6501) Désaccord contractuel (6421) Environnement et installation classée (IPCE) Mise en vente des actions en déshérence Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Cotation Banque de France : 4+ Désaccord contractuel (6467) Produits dangereux pour les consommateurs Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6506) Contestation autour de la vente du fonds Modification matrimoniale du dirigeant Action juridique (6300) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Cotation Banque de France : 5- Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Réduction de capital social Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Divers (6511) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Nomination d'un Curateur successoral Renonciation d'une garantie financière (6323) Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements des cotisations sociales à jour Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Divers (6516) différend lié à la tenue de l'assemblée générale Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Insolvabilité constatée (5032) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Contestation des méthodes concurrentielles Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Enquête administrative Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Décès du dirigeant Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Publication des Comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Nouvelle Garantie financière Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Cotation Banque de France : 1- Réclamation d'indemnités dommages Investissements Demande de paiement Interdiction administrative Conflit entre actionnaires Différend contractuel (6499) Réclamation d'indemnités dommages (6417) Enquête plan de prévention des risques Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Cotation Banque de France : 3 Réclamation d'indemnités dommages Recrutement Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Réclamation d'indemnités dommages Contestation autour de la vente du fonds Rectificatif / Erratum Procédure de règlement amiable Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Cotation Banque de France : 5+ Désaccord contractuel (6470) Modification de la Forme juridique Recherche de garanties (6354) Demande de paiement (affacturage) Différend lié au bail Changement de nationalité Sollicitation d'un mandataire (6321) Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Cotation Banque de France : 6- Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Paiements réguliers signalés Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à rendre publics les comptes annuels Résultats financiers positifs Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Action visant à mettre un terme au plan (5030) Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Sollicitation d'un expert (6446) Nomination dans l’équipe de direction Demande de paiement Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Convocation aux assemblées Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Ancienne Cotation Banque de France : 0 Plan Local d'Urbanisme (PLU) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Cotation Banque de France : 1+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Fusion / rachat / prise de participation Demande de paiement d'un établissement d'assurance Réclamation d'un bien (5040) Publication de comptes annuels simplifiés Action en responsabilité Désaccord contractuel (6497) Reproches du constructeur contre le sous-traitant Condamnation Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Désaccord des créanciers (5013) Cotation Banque de France : 2- Réclamation d'indemnités dommages Réorganisation / licenciements Désaccord contractuel (6347) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Réclamation d'indemnités dommages Projet relatif à la Loi sur l'eau Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Cotation Banque de France : 4 Désaccord contractuel (6468) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Divers (6507) Sollicitation d'un expert Mariage du dirigeant Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Cotation Banque de France : 6+ Action visant la restitution d'un bien (6473) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Incident de paiement Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Désaccord contractuel (6438) Evénement divers Demande de paiement Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Attestation de régularité fiscale Contestation de la dénomination Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Divers (6517) Contestation des décisions prises par les dirigeants Demande de paiement Insolvabilité constatée (5033) Ordonnance rendue Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Enquête Publique Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action concernant le dirigeant (6451) Nomination dans l'équipe de direction Demande de paiement d'un établissement bancaire Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Avis aux actionnaires Fin de Garantie financière Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Cotation Banque de France : 2+ Réclamation d'indemnités dommages Création de site / extension Demande de paiement Action relative à la construction immobilière Divers (6500) Désaccord contractuel (6420) Déclaration d'utilité publique (DUP) Non reconstitution des fonds propres Démarche d'un créancier (5016) Cotation Banque de France : 3- Désaccord contractuel (6466) Sinistres naturels / accidentels / criminels Désaccord contractuel (6350) Différend contractuel (6505) Contestation autour de la vente du fonds Annulation d'annonce parue précédemment Procédure de règlement agricole Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Cotation Banque de France : 5 Divers (6471) Modification du Capital social Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Désaccord contractuel (6510) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Changement de domicile Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Cotation Banque de France : 7 Demande de paiement (6476) Inscription d'un Privilège du Trésor Public Délai initial de paiement dépassé Ancienne Cotation Banque de France : 3 Divers (6515) Litige avec le syndic (6442) Publications de résultats Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Sanction DGCCRF pour retards de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Désaccord contractuel (6447) Témoignages de dirigeants, perspectives Demande de paiement Action pour prolonger la période d'observation (5036) Publication des Comptes annuels et rapports Divers (6487) Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Plan d'Occupation des Sols (POS) Désaccord des créanciers (5009) Cotation Banque de France : 1 Désaccord d'un salarié (6454) Innovations / Nouveaux produits / Marques Demande de paiement Autorisation administrative Action liée à la Cession de titres ou de parts Différend contractuel (6498) Désaccord contractuel relatif à un bail Voirie Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Démarche d'un créancier (5014) Cotation Banque de France : 3+ Réclamation d'indemnités dommages Grève / conflit social Désaccord contractuel (6348) Action afin de contraindre la communication des documents Désaccord contractuel (6426) Subventions / obtention d'aides publiques Résolution de la conciliation Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Cotation Banque de France : 4- Désaccord contractuel (6469) Résiliation de bail (local commercial) Démarche d'un créancier (6363) Demande de paiement (remboursement des cotisations) Remise en cause du bail commercial Divorce du dirigeant Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Cotation Banque de France : 6 Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Mouvement des Dirigeants Retard de paiement signalé Demande de paiement (6513) Divers (6439) Modification de la dénomination Demande de paiement Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Ancienne Cotation Banque de France : 3++
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