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Création avec fonds reçu en location-gérance Immatriculation d'un établissement secondaire Immatriculation Création Reprise d'activité après cessation temporaire Création d'un fonds précédemment exploité par le conjoint Etablissement secondaire devient établissement principal Création d'entreprise Ré-immatriculation (sans création nouvelle) Réactivation d'un établissement Création d'un fonds hérité ou reçu par donation Mise en activité Modifications diverses Transfert d'un établissement secondaire Conversion du Capital Social en Euros Mouvement d'Associés Prorogation de la durée de la société Modification de l'adresse du Siège social Réduction de capital social Mouvement des Commissaires aux comptes Extension de l'objet social Modification de la dénomination Modification de la Forme juridique Mouvement des Dirigeants Prorogation de la mission de l'administrateur judiciaire Modification de la Date de début d'activité Résiliation de bail (local commercial) Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Démission du Commissaire aux Comptes Modification de la Date de clôture des comptes Modification sur l'enseigne, le sigle ou le nom commercial Modification du Capital social Nomination d'un administrateur judiciaire Mouvement sur l'activité ou l'Objet social Scission de l'entreprise Projet de Fusion Annulation de dissolution Annulation de cessation d'activité Annulation d'une radiation d'office Fin de Location gérance Projet d'Apport partiel d'actif Cession de Fonds au locataire gérant Cession d'un établissement secondaire Ouverture + clôture de Dissolution anticipée Cessation d'activité Fermeture d'un établissement après transfert Radiation d'office Renouvellement de location-gérance Cession de Fonds par partage / licitation Cession dans le cadre d'un divorce Ouverture d'une Dissolution anticipée Fusion réalisée Mise en sommeil Fermeture du siège social après transfert Radiation auprès du greffe d'origine Fin de Location gérance (cédant / acquéreur non précisé) Apport partiel d'actif réalisé Cession de bail Cession Dissolution anticipée Cessation d'activité Décès de l'exploitant Location gérance : début / prorogation Cession de Parts Cession de Fonds par donation Cession / donation dans le cadre d'un héritage Clôture de la Dissolution anticipée Transmission Universelle du Patrimoine Cessation temporaire d'activité Fermeture d'un établissement Refus d'immatriculation au RCS Location gérance Cession de Fonds de commerce / activité Modification de plan Rejet du plan de sortie de crise Retractation du jugement de liquidation judiciaire Clôture de la procédure de rétablissement professionnel Procédure d'insolvabilité ordinaire Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un liquidation Judiciaire Avis de Dépôt Prolongation de la période de règlement agricole Appel du ministère public Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire Résolution du plan de cession Fin de la mission du mandataire Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire Arrêt de la cour d'appel Jugement autorisant la reprise des poursuites Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Conversion de la Liquidation Judiciaire en procédure de Sauvegarde Modification du plan de sauvegarde Offre de reprise de l'entreprise (recherche de repreneurs) Clôture de la procédure par dissolution de l'union Liquidation des biens Modification du plan de sortie de crise Plan de continuation / plan de redressement Clôture de jugement Résolution du plan Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sortie de crise et ouverture d'un redressement Judiciaire Rétractation de la faillite personnelle ou de l’Interdiction de gérer Prolongation de la période de clôture de la procédure de liquidation judiciaire Levée de l’inaliénabilité Clôture du Plan de sortie de crise Plan de cession (avec location gérance) Prolongation de la mission du mandataire Résolution du plan de redressement et ouverture d'un Redressement judiciaire Interdiction de gérer Modification de la date de cessation de paiement Suspension provisoire des poursuites Ouverture d'une Procédure de sauvegarde financière accélérée Jugement de cessation partielle d'activité Clôture pour extinction du passif Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Plan de sauvegarde Ouverture d’une Procédure de traitement de sortie de crise Dépôt du projet de répartition Fin du régime de Liquidation Judiciaire Simplifiée Résolution du plan de sauvegarde accélérée Rejet de plan Résolution du plan de sortie de crise Procédure Collective Retractation du jugement de Redressement judiciaire Clôture de la liquidation judiciaire Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Simplifiée Retractation du jugement d'ouverture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession Modification des mandataires Redressement Judiciaire simplifié Modification du plan de cession Modification de la durée du Plan Conversion de la sauvegarde en Liquidation Judiciaire Extension de la liquidation judiciaire simplifiée Dépôt des créances salariales Rétractation / annulation de jugement Ouverture de Procédure de rétablissement professionnel Extension de la sauvegarde Exécution du plan de sauvegarde Dépôt de l'état des créances Clôture de la procédure de sauvegarde Règlement judiciaire Exécution du plan de sortie de crise Modification du Plan de continuation / plan de redressement Clôture du Plan de Sauvegarde Adoption de plan Résolution du plan de redressement et Liquidation judiciaire Simplifiée Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en liquidation Judiciaire Prolongation du plan de redressement Prolongation de la période de règlement amiable Jugement Redressement Judiciaire Plan de cession avec location gérance Modification de la mission du mandataire Conversion de la sauvegarde en Redressement Judiciaire simplifié Clôture de la sanction de faillite personnelle / interdiction de gérer Infirmation de jugement Suspension de l'exécution provisoire Conversion de Redressement Judiciaire en Liquidation Judiciaire Conversion du Redressement Judiciaire en procédure de Sauvegarde Renouvellement de la période d'observation Clôture après cession Conversion de liquidation judiciaire en Redressement judiciaire Plan de sauvegarde financière accélérée Plan de traitement de sortie de crise Dépôt de l'état des créances et du projet de répartition Clôture du plan de continuation / plan de redressement Résolution du plan de redressement Procédure Européenne Conversion de la Procédure de traitement de sortie de crise en redressement Judiciaire Rétractation du jugement d'ouverture de sauvegarde Clôture du plan Résolution du plan de sauvegarde et Liquidation judiciaire Simplifiée Clôture de la procédure de traitement de sortie de crise Plan de cession (partielle) Nomination d'un mandataire judiciaire Résolution du plan de sauvegarde et Redressement judiciaire Faillite personnelle Modification de la durée de la faillite personnelle ou de l’interdiction de gérer Extension du redressement judiciaire Procédure de sauvegarde Jugement autorisant la poursuite d'activité Clôture pour insuffisance d'actifs Liquidation Judiciaire simplifiée Extension de la procédure de sauvegarde accélérée Jugement rejetant le plan de sauvegarde Dépôt de l'état de collocation Clôture du redressement judiciaire Résolution du plan de sauvegarde Conflit entre actionnaires Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Perte de marché / recul de l'activité ou des performances Cotation Banque de France : 1- Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5024) Ancienne Cotation Banque de France : 6 Réclamation d'indemnités dommages Interdiction administrative Enquête administrative Différend contractuel (6499) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages (6417) Décès du dirigeant Cotation Banque de France : 3 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Réclamation d'indemnités dommages Avis Financier Réclamation d'indemnités dommages Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5002) Désaccord contractuel (6348) Contestation autour de la vente du fonds Investissements Cotation Banque de France : 5+ Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5034) Désaccord contractuel (6470) Non dissolution anticipée suite à perte de ½ des capitaux propres Résolution de la conciliation Inscription d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Enquête plan de prévention des risques Demande de paiement (affacturage) Evénement pouvant fortement impacter une procédure en cours (5007) Démarche d'un créancier (6363) Différend lié au bail Recrutement Cotation Banque de France : 6- Réclamation d'un bien (5039) Evénement entourant la saisie immbilière (6475) Sollicitation d'un mandataire ou d'un administrateur provisoire (6320) Radiation définitive d'un Privilège du Trésor Public Rectificatif / Erratum Désaccord à la décision de transférer le Patrimoine Action visant à constater la bonne exécution du plan de redressement Retard de paiement signalé Action visant à rendre publics les comptes annuels Modification de la Forme juridique Ordonnance d'Injonction de payer rejetée par le Tribunal Désaccord contractuel avec une compagnie d'assurance Sollicitation d'un administrateur provisoire (6485) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6403) Changement de nationalité Demande de réalisation de la promesse de vente / compromis Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5017) Ancienne Cotation Banque de France : 3++ Sollicitation d'un expert (6446) Convocation aux assemblées Action en responsabilité Demande de paiement des cotisations sociales Reproches du sous-traitant contre le maître d'ouvrage Résultats financiers positifs Cotation Banque de France : 1+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5022) Ancienne Cotation Banque de France : 5+ Désaccord de l'ancien dirigeant quant à sa révocation Publication de comptes annuels simplifiés Désaccord contractuel (6497) Demande de paiement Reproches du constructeur contre le sous-traitant Nomination dans l’équipe de direction Cotation Banque de France : 2- Action visant à constater la fin du plan de continuation (5027) Ancienne Cotation Banque de France : 9 Réclamation d'indemnités dommages Plan Local d'Urbanisme (PLU) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6502) Recherche d'un accord avec les créanciers (5000) Demande de paiement Réclamation d'indemnités dommages Fusion / rachat / prise de participation Cotation Banque de France : 4 Insolvabilité constatée (5032) Désaccord contractuel (6468) Déclaration d'insaisissabilité du patrimoine personnel du dirigeant Mise en vente des actions en déshérence Condamnation Divers (6507) Action visant à constater la fin d'un plan (5005) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Sollicitation d'un expert Réorganisation / licenciements Cotation Banque de France : 6+ Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5037) Action visant la restitution d'un bien (6473) Action juridique (6300) Radiation partielle d'un Privilège du Trésor Public Projet relatif à la Loi sur l'eau Action visant la suppression d'une garantie financière (6512) Action visant la restitution de biens exploités par l'entreprise (5010) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Désaccord contractuel (6438) Infractions / plaintes / condamnations / escroqueries Désistement d'instance (à la demande de paiements des cotisations sociales) Différend contractuel (6478) Action visant la récupération d'un bien ou sa valeur (6483) Renonciation d'une garantie financière (6323) Contestation de la dénomination Mariage du dirigeant Divers (6517) Désaccord pouvant conduire à la rupture du contrat de location gérance Paiements des cotisations sociales à jour Contestation des décisions prises par les dirigeants Reconstitution de l'actif net / des capitaux propres Ordonnance rendue Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de nantir le fonds de commerce (6334) Action liée à une propriété industrielle ou intellectuelle (6406) Evénement divers Evaluation du contrôle sanitaire : Satisfaisant Action visant à constater la fin du plan de sauvegarde (5020) Ancienne Cotation Banque de France : 4+ Action concernant le dirigeant (6451) Publication des Comptes annuels, comptes consolidés et rapports Action relative à la construction immobilière Demande de paiement d'un établissement bancaire Demande de paiement aurès de l'entrepreneur Cotation Banque de France : 2+ Action pouvant modifier les éléments de la procédure collective (5025) Ancienne Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'indemnités dommages Enquête Publique Divers (6500) Demande de paiement Désaccord contractuel (6420) Nomination dans l'équipe de direction Cotation Banque de France : 3- Action visant à mettre un terme au plan (5030) Désaccord contractuel (6466) Nouvelle Garantie financière Absences de formalités liées aux articles R. 223-36 et R 225-166 du code de commerce Avis aux actionnaires Différend contractuel (6505) Action visant à faire constater l'insolvabilité de l'entreprise (5003) Désaccord contractuel avec un établissement bancaire Contestation autour de la vente du fonds Création de site / extension Cotation Banque de France : 5 Action pouvant prolonger la procédure collective (5035) Divers (6471) Procédure de règlement amiable Inscription d'un Privilège du Trésor Public Déclaration d'utilité publique (DUP) Désaccord contractuel (6510) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5008) Recherche de garanties (6354) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6436) Sinistres naturels / accidentels / criminels Cotation Banque de France : 7 Réclamation d'un bien (5040) Demande de paiement (6476) Sollicitation d'un mandataire (6321) Sanction DGCCRF pour retards de paiement Annulation d'annonce parue précédemment Divers (6515) Désaccord des créanciers (5013) Paiements réguliers signalés Litige avec le syndic (6442) Modification du Capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée totalement Différend entre l'assuré et son assureur Divers (6487) Opposition des créanciers face aux décisions structurelles (6332) Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6404) Changement de domicile Evaluation du contrôle sanitaire : à améliorer Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5018) Ancienne Cotation Banque de France : 3+ Désaccord contractuel (6447) Publication des Comptes annuels et rapports Action liée à la Cession de titres ou de parts Demande de paiement Demande de paiement auprès du maître d'ouvrage Publications de résultats Cotation Banque de France : 1 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5023) Ancienne Cotation Banque de France : 5 Désaccord d'un salarié (6454) Autorisation administrative Différend contractuel (6498) Demande de paiement d'un établissement d'assurance Désaccord contractuel relatif à un bail Témoignages de dirigeants, perspectives Cotation Banque de France : 3+ Action visant à constater la fin de la procédure collective (5028) Ancienne Cotation Banque de France : 0 Réclamation d'indemnités dommages Plan d'Occupation des Sols (POS) Action afin de contraindre la communication des documents Action visant à protéger l'entreprise de ses créanciers (5001) Désaccord contractuel (6347) Désaccord contractuel (6426) Innovations / Nouveaux produits / Marques Cotation Banque de France : 4- Insolvabilité constatée (5033) Désaccord contractuel (6469) Renonciation du dirigeant à l'Insaisissabilité de son patrimoine Homologation d'une procédure de conciliation débiteur / créancier Voirie Demande de paiement (remboursement des cotisations) Action visant à constater la bonne exécution du plan de sauvegarde Désaccord sur le paiement d'un bien ou service (6352) Remise en cause du bail commercial Grève / conflit social Cotation Banque de France : 6 Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (5038) Action afin de rendre publics les documents annuels (6474) Démarche en vue d'annuler des actes et décisions (6313) Radiation définitive d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Subventions / obtention d'aides publiques Demande de paiement (6513) Action visant la réduction des charges de l'entreprise (5011) Incident de paiement Divers (6439) Résiliation de bail (local commercial) Désistement d'instance (à la demande de paiement) Désaccord contractuel (6479) Divers (6484) Demande de paiement Différend pouvant acter d'une contrefaçon (6402) Divorce du dirigeant Divers (6518) Démarche d'un créancier (5016) Attestation de régularité fiscale Désaccord avec le vendeur des parts sociales (6445) Mouvement des Dirigeants Pli d’un officier ministériel non distribuable / NPAI Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Demande de paiement Démarche afin de se conformer aux statuts (6407) Modification de la dénomination Evaluation du contrôle sanitaire : Très satisfaisant Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5021) Ancienne Cotation Banque de France : 4 Action concernant la responsabilité du dirigeant (6452) Comptes annuels déposés mais déclarés confidentiels Désaccord contractuel (6496) Demande de paiement d'un établissement bancaire Désaccord contractuel (6414) Notation / avis des analystes Cotation Banque de France : 2 Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5026) Ancienne Cotation Banque de France : 8 Réclamation d'indemnités dommages Avis administratif Désaccord contractuel (6501) Demande de paiement Désaccord contractuel (6421) Levée de fonds / introduction en bourse Cotation Banque de France : 4+ Action visant à mettre un terme à la procédure collective (5031) Désaccord contractuel (6467) Fin de Garantie financière Non reconstitution des fonds propres Arrêté préfectoral Désaccord contractuel (6506) Action visant à faire constater l'insolvabilité définitive de l'entreprise (5004) Désaccord contractuel (6350) Contestation autour de la vente du fonds Modification de l'adresse du Siège social Cotation Banque de France : 5- Action pour prolonger la période d'observation (5036) Action visant la récupération de biens ou de sa valeur (6472) Procédure de règlement agricole Radiation partielle d'un Privilège de sécurité sociale ou des régimes complémentaires Environnement et installation classée (IPCE) Divers (6511) Désaccord des créanciers (5009) Action visant la suppression d'une garantie financière (6355) Action pouvant impacter la pérennité de l'entreprise (6437) Produits dangereux pour les consommateurs Désistement d'instance (à la demande d'ouverture de Procédure collective) Désaccord contractuel (6477) Evénement pouvant fortement impacter la solvabilité (6322) Contestation des méthodes concurrentielles Modification matrimoniale du dirigeant Divers (6516) Démarche d'un créancier (5014) Délai initial de paiement dépassé différend lié à la tenue de l'assemblée générale Réduction de capital social Ordonnance d'Injonction de payer acceptée partiellement Réclamation d'une indemnité (6482) Litige entre l'Etablissement bancaire et l'entreprise Démarche en vue de céder les créances professionnelles (6333) Contestation des pratiques concurrentielles (6405) Nomination d'un Curateur successoral Evaluation du contrôle sanitaire : à corriger de manière urgente Action pouvant modifier la nature de la procédure collective (5019) Ancienne Cotation Banque de France : 3 Action visant le remplacement du dirigeant (6450) Publication des Comptes consolidés et rapports
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